Midilibre.fr
Tous les blogs | Alerter le modérateur| Envoyer à un ami | Créer un Blog

06/06/2018

Conseil municipal

Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire le mardi 12 juin à partir de 19 heures en salle du Conseil - Emile FOULQUIER. A l’ordre du jour :

  • Approbation du PV du 10 avril 2018 ;
  • Travaux Avenue de la Liberté : APS et demande de subventions ;
  • Espace JOURFIER : validation du plan FDI Habitat ;
  • Travaux rue du Stade : enfouissement des réseaux secs Hérault Energies ;
  • Achat des parcelles E207 et E208 (derrière l’école) ;
  • Voie de contournement : choix du géomètre ;
  • Numérotation rue de l’Amour ;
  • PIAPPH : acquisition de matériel pour l’amélioration de la pratique phytosanitaire ;
  • Finances : DM sur budget principal ;
  • Questions diverses.

11/04/2018

Compte-rendu du Conseil municipal du 10 avril.

Dernièrement s’est réuni le Conseil municipal pour une session budgétaire. Les élus présents ont approuvé un budget équilibré qui définit les orientations pour l’année 2018.

Le compte administratif a été voté. En 2017, pour la section de fonctionnement, ont été dépensés 561 779,01 € et encaissés 806 360,84 € (soit un excédent de fonctionnement de 244 581,83 € affecté sur le budget de 2018). En section d’investissement ont été dépensés 698 962,65 € et encaissés 842 273,63 € (soit un excédent de 143 310,98 € affecté au budget de 2018).

S’agissant du budget de l’année 2018, en section de fonctionnement, les élus ont approuvé les prévisions budgétaires suivantes : 231 650 € de charges à caractère général ; 306 700 € de charges de personnel et 64 500 € pour d’autres charges de gestion courante. Parmi les recettes de fonctionnement, 435 000 € de produits de taxes ; 15 700 €de produits du domaine ou 208 000 € de dotations de l’Etat.

En section d’investissement, les recettes venant abonder le budget sont des subventions (141 130,40 €) ; l’excédent reporté de 2017 (244 581,83 €) ou encore le FCTVA (40 000 €). En dépenses, les élus prévoient 384 659,83 € (319 659,83 € pour la voirie rurale ; 20 000 € pour les cimetières ou encore 10 000 € pour des aménagements urbains, entre autres.

Parmi les autres points votés, le maintien des taux de taxes locales : 14,11 % pour la taxe d’habitation, 22,13 % pour la taxe foncière (bâti) et 70,42 % pour la taxe foncière (non bâti). Ces taux permettront à la collectivité d’encaisser un produit de 414 222 €.  

Un avenant au marché de travaux de l’Avenue de la Bastide a été conclu avec la COLAS pour un montant de 23 055 €. Un recrutement d’un agent en contrat aidé est voté à l’unanimité des présents ; son salaire sera pris en charge à 50% par l’Etat.

03/04/2018

Conseil municipal

Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire le mardi 10 avril 2018 à partir de 19 heures en Salle du Conseil - Emile Foulquier. A l’ordre du jour :

  • Approbation du PV du 13 mars 2018 ;
  • Approbation du compte administratif 2017 et du compte de gestion ;
  • Affectation des résultats 2017 ;
  • Vote des taux d’imposition 2018 ;
  • Vote du budget primitif 2018 ;
  • Avenue de la Bastide : avenant au marché de travaux ;
  • Hérault Energies : renouvelle adhésion au tarif groupe ;
  • Modification du tableau des effectifs pour avancement de grade : 2 adjoints techniques ;
  • Ressources humaines : recrutement d’un contrat aidé d’agent technique voirie ;
  • Questions diverses.

19/03/2018

Compte rendu de la séance du Conseil municipal (13 mars 2018)

Dernièrement les membres du Conseil municipal se sont réunis en session ordinaire. Parmi les dossiers à l’ordre du jour, celui relatif à la dissolution du budget annexe de l’assainissement qui se trouve désormais transféré au Syndicat Mare et Libron.

Le dernier compte administratif (2017) laissant apparaitre un solde d’exécution positif de 553 239,71 € a été approuvé par les élus (47 949,52 €en section d’exploitation ; 29 914,64 € en section d’investissement et 475 375,55 € de 2016). Parmi les dépenses d’investissement cette année, 288 € pour l’achèvement du schéma directeur de l’eau et de l’assainissement et 15 150,62 € pour les honoraires du cabinet qui suivra les travaux de la station d’épuration.

CA Assainissement - 2017.png

Car avec le temps, une importante somme a été accumulée sur le budget annexe de l’assainissement et permet de couvrir les travaux de construction d’une nouvelle station d’épuration, avec le soutien financier de l’agence de l’eau (229 624 €) et du département (206 662 €).

Après avoir approuvé la dissolution du budget annexe de l’assainissement, les élus ont approuvé le transfert des résultats de clôture mais aussi des actifs et passifs au Syndicat Mare et Libron qui possède désormais la compétence en eau et assainissement. Ce syndicat intercommunal aura donc à charge la nouvelle station d’épuration et la réhabilitation du réseau d’assainissement de la rue du Stade. 

Parmi les autres points, le choix du prestataire pour la réhabilitation de l’éclairage public rue du Parc, rue du Château et Avenue de la Liberté. L’entreprise SOGETRALEC ayant présenté l’offre la mieux-disante est retenue pour 20 787,63 € HT sachant qu’une subvention de 15 000 € d’Hérault Energies a été allouée à la commune.

08/02/2018

Conseil municipal

Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire le jeudi 15 février à partir de 19 heures en Salle du Conseil municipal - Emile Foulquier. A l’ordre du jour :

  • Approbation du PV du 14 décembre 2017 ;
  • Urbanisme : convention avec le service d’instruction des demandes d’urbanisme de la communauté de communes « Les Avant-Monts » ;
  • Urbanisme : avis sur instauration du droit de préemption urbain et transfert de compétence en cas de recours contentieux sur le PLU ;
  • Hérault Energies : transfert de compétence Eclairage Public ;
  • Hérault Energies : certificat économie d’énergie ;
  • Hérault Energies : convention enfouissement réseaux rue du Stade ;
  • Travaux de voirie : avenue de la Liberté ;
  • Ressources humaines : instauration des indemnités pour travaux supplémentaires ;
  • Ressources humaines : modification du tableau des effectifs (service technique) ;
  • Centre de Gestion de l’Hérault : convention médecine du travail ;
  • Subvention BTP CFA Aude ;
  • Cantine scolaire : choix du prestataire pour la livraison des repas ;
  • Numérotation de la rue de la Poste ;
  • Questions diverses.

12/10/2017

Compte rendu de la séance du Conseil municipal

- COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL -

- JEUDI 12 OCTOBRE 2017 - 19 HEURES -

Présents : M. MARCHI, maire ; Mme DA COSTA, MM. BARXIAS-CASTIES, PLAZA, ELIEZ, adjoints ; Mmes GOUDARD, PULLARA, PASQUIER et MM. BOSC, HARLINGUE.

Absents : Mmes FICHELLE (procuration à M. BARXIAS-CASTIES), LACOTTE (procuration à Mme DA COSTA), MM. DUHAN (procuration à M. ELIEZ), KENNEDY (procuration à M. MARCHI), DANA (procuration à M. BOSC).

  • Approbation du PV du 4 octobre 2017 : à l’unanimité des présents, le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 4 octobre dernier est approuvé dans sa rédaction. Mme PULLARA fait toutefois remarquer l’absence de la taille des logements et le fait que la commune dispose d’un « droit de regard » quant à l’attribution de 8 logements.
  • Travaux Avenue de la Bastide : après ouverture des plis, une négociation a été lancée auprès des entreprises. A l’issue de la négociation, l’entreprise COLAS Midi Méditerranée présente l’offre la mieux-disante, avec un total de travaux de 159 945 € HT (soit 191 934 € TTC). Mme PULLARA déclare ne pas prendre au vote et M. HARLINGUE fait aussi part de son abstention. Les autres membres du Conseil choisissent à l’unanimité l’entreprise COLAS.
  • Marché à bons de commande : une consultation auprès de divers cabinets d’études a été lancée afin de sélectionner celui capable d’assurer la maitrise d’œuvre relative à la voirie. Après ouverture des plis, le cabinet ARTELIA est le mieux-disant avec un taux de 7,5 %. Le Conseil approuve à l’unanimité des présents le choix du cabinet ARTELIA (M. PLAZA, sorti de la salle de délibérations, n’a pris part au vote).
  • Questions diverses :
  1. Point sur le « Zéro Phyto » : la commune étant au niveau 3, même les produits dits bio-contrôle ne sont plus autorisés sur la voie publique.
  2. le maire fait part de l’attribution d’une subvention de la Région pour la rénovation du second court de tennis : 4 500 € sont alloués à la commune.
  3. Un guide pratique sera bientôt réalisé. Il regroupera toutes les informations utiles à connaitre sur la commune.

10/10/2017

Conseil municipal

Le Conseil municipal se réunira le jeudi 12 octobre 2017 à partir de 19 heures en Salle d’Autrefois (rue de la Fraternité). A l’ordre du jour :

  • Approbation du PV du 4 octobre 2017 ;
  • Travaux Avenue de la Bastide : choix de l'entreprise attributaire du marché ;
  • Marché à bons de commande maitrise d'oeuvre voirie : choix du cabinet attributaire du marché ;
  • Questions diverses.

02/10/2017

Conseil municipal

Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire le mercredi 4 octobre 2017 à 19 heures en Salle d’Autrefois (rue de la Fraternité). A l’ordre du jour :

  • Approbation du PV du 25 août 2017 ;
  • Proposition FDI HABITAT Espace JOURFIER ;
  • Transfert de compétence assainissement ;
  • Transfert de compétence Communauté de communes les Avant-Monts ;
  • Choix de l’entreprise pour la rénovation du second court de tennis ;
  • Demande de subvention DETR 2018 sur la voirie RD154 ;
  • Demande de subvention Conseil départemental RD154 ;
  • Indemnité de conseil au percepteur 2017 ;
  • Décision modificative Budget principal ;
  • Questions diverses.

02/04/2017

Conseil municipal

Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire le mardi 4 avril 2017 à partir de 19 heures en Salle du Conseil municipal - Emile FOULQUIER. A l’ordre du jour :

• Approbation des PV du 6 février 2017 et du 2 mars 2017 ;
• Travaux 3 logements Jourfier : attribution du lot n° 7 et mission SPS ;
• Subvention Hérault Energies 2017 : Eclairage public et maitrise de l’énergie ;
• PLU : Avenant marché Urban Projects ;
• Vote Comptes Administratifs 2016 : Principal et Assainissement ;
• Approbation Comptes de Gestion 2016 : Principal et Assainissement ;
• Affectation des résultats 2016 : Principal et Assainissement ;
• Vote Budgets Primitifs 2017 : Principal et Assainissement ;
• Votes Taxes 2017 ;
• Convention Enedis : alimentation électrique Chemin de St Nazaire ;
• Convention SDIS : prévention ERP ;
• Proposition d’achat parcelle communale Chemin de St Nazaire ;
• SI Mare et Libron : adoption des nouveaux statuts ;
• Numérotation de rues ;
• Proposition Artignac : transformateur ERDF Place Jules FERRY ;
• Questions diverses. 

Conseil municipal.jpg

01/02/2017

Conseil municipal

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le lundi 6 février 2017 à partir de 19 heures en salle du conseil municipal – Emile Foulquier. A l’ordre du jour :

  • Approbation du PV du 16 décembre 2016 ;
  • Travaux de voirie rue de la république et rue du Castel Viel : choix des entreprises ;
  • Assainissement : convention assistance technique 2017-2019 ;
  • Subvention BTP CFA-Aude
  • Questions diverses.

08/12/2016

Conseil municipal

Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire le jeudi 8 décembre 2016 à 19 heures en Salle du Conseil municipal – Emile Foulquier. A l’ordre du jour :

- Approbation du PV du 29.09.2016 ;

- Travaux 3 logements Jourfier : Emprunt ;

- Travaux second cours de tennis ;

- Travaux de voirie : demande DETR 2017 ;

- Finances : DM sur le budget principal ;

- Vente parcelles E675 et E672 ;

- Ressources humaines : convention mise à disposition CUI avec l’AMCH ;

- Ressources humaines : instauration du RIFSEEP à compter du 1er janvier 2017 ;

- Recensement 2017 : recrutement et rémunération des agents recenseurs et du coordonnateur ;

- Rapport d’activités AMCH ;

- SIVU : retrait des communes de Cazouls-lès-Béziers et de Maraussan ;

- Questions diverses.

29/09/2016

Une nouvelle station d'épuration projetée

La station d’épuration de la commune, mise en service en 1977, est devenue obsolète et ne permet plus un traitement efficace et sophistiqué des déchets qui y sont acheminés de façon quotidienne. A cet effet, dans sa dernière séance, le conseil municipal s’est prononcé en faveur de la réalisation d’une station d’épuration d’une capacité de 1700 équivalent-habitants (EH).

Le bureau d’études ARTELIA a ainsi présenté son dossier de déclaration au titre du Code de l’environnement, avec un estimatif de travaux de 765 416,10 € HT (soit 918 499,32 € TTC).

La station d'épuration date de 1977.JPG

En plus des subventions qui peuvent être octroyées à la commune pour la réalisation de ce projet (par l’Agence de l’eau ou le Conseil départemental), plusieurs points positifs sont à relever : aucun emprunt ne sera contracté en raison d’un excédent conséquent sur le budget assainissement (plus de 500 000 €) et aucune acquisition foncière n’est à prévoir puisque la commune dispose de terrains jouxtant l’actuelle station d’épuration qui sera démolie une fois la nouvelle mise en service.

Cette nouvelle station d’épuration dont l’intégration paysagère sera mieux réussie que l’actuelle, gèrera les eaux usées de la commune et les traitera de façon écologique. Les eaux brutes seront rejetées sur 8 lits de séchage plantés de roseaux et répartis sur une surface totale de plus de 3 300 m².

Ce système de filtrage permet aux roseaux de former un tissu racinaire et un réseau de bactéries qui ont rôle de dégradation et de minéralisation de la matière organique qui devient dès lors assimilable par les plantes. Les massifs filtrants dans lesquels sont plantés les roseaux permettent quant à eux aux eaux traitées de s’infiltrer dans le sol et d’être rejetées dans le milieu naturel, avec un impact neutre pour l’environnement.

STEP - Roseaux.jpg

26/09/2016

Conseil municipal

Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire le jeudi 29 septembre à partir de 19 heures. A l’ordre du jour :

- Approbation du PV du 4 août 2016 ;

- Demande de subvention Station d’Epuration ;

- Classement de voirie en domaine public : E774 ;

- Dénomination de la parcelle E774 ;

- Logements Espace Jourfier : convention PALULOS ;

- Travaux Salle Marc CASSOT : terrasses – choix de l’entreprise ;

- Travaux voie d’évitement et rue du Stade (bon de commande maitre d’œuvre) ;

- Convention CDG34 médecine préventive ;

- Indemnité de conseil du percepteur 2016 ;

- Questions diverses.

31/07/2016

Conseil municipal

             Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire le jeudi 4 août 2016 à partir de 19 heures en Salle du Conseil municipal - Emile Foulquier. A l’ordre du jour :

- Approbation du PV du 23 juin 2016 ;

- Convention ANTAI (pour procès-verbaux électroniques) ;

- Travaux City Stade : choix de l’entreprise ;

- Fusion SRGO et SIAE ;

- DM : budget principal ;

- Convention occupation bâtiments communaux (Assoc. Autignac en fête) ;

- Recrutement CUI Technique au 1er octobre 2016 ;

- Fournitures scolaires Collège « Le Cèdre » ;

- Avis sur projet parc éolien - Commune de Pézènes-les-Mines ;

- Questions diverses.

20/06/2016

Conseil municipal

Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire le jeudi 23 juin 2016 à partir de 18 heures en Salle du Conseil. A l’ordre du jour :

-    Approbation du PV du 11 avril 2016 ;

-    Présentation du PLU par le cabinet Urban Projects ;

-    Avenant au marché avec OTEIS : Schéma Directeur Assainissement ;

-    Hérault Energies : dissimulation réseaux Chemin de la Bastide ;

-    Logements Jourfier : demande de subvention Hérault Energies ;

-    Logements Jourfier : contrat maitrise d’œuvre ;

-    Fusion des communautés de communes ;

-    Location logement communal place Jules Ferry ;

-    Rue Jean Moulin : classement d’une partie en voie piétonne ;

-    Ecole Abel Gau : déploiement numérique ENT ;

-    Ecole Abel Gau : fermeture d’une classe ;

-    Recrutement CUI Administratif ;

-    Numérotation nouvelles constructions ;

-    Questions diverses.

06/04/2016

Conseil municipal

          Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le lundi 11 avril à partir de 19 heures en salle du Conseil. A l’ordre du jour :

- Approbation du PV du 21 mars 2016 ;

- Vote des taxes 2016 ;

- Vote des subventions aux associations 2016 ;

- Vote du Budget Primitif 2016 : budget principal ;

- Vote du Budget Primitif 2016 : budget assainissement ;

- Dissolution de l’association des Anciens Combattants ;

- Questions diverses.

17/03/2016

Conseil municipal

             Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire le lundi 21 mars 2016 à partir de 19 heures en Salle du Conseil municipal - Emile FOULQUIER. A l’ordre du jour :

- Approbation du PV du 28 janvier 2016 ;

- Approbation du Compte Administratif 2015 : Budget principal ;

- Approbation du Compte de Gestion du percepteur 2015 : Budget principal ;

- Affectation de résultats 2015 : Budget principal ;

- Approbation du Compte Administratif 2015 : Budget Assainissement ;

- Approbation du Compte de Gestion du percepteur 2015 : Budget Assainissement ;

- Affectation de résultats 2015 : Budget Assainissement ;

- Aménagement de logements locatifs Espace Jourfier ;

- Aménagement d’un local professionnel Espace Jourfier ;

- Travaux Espace Jourfier : Avenant au marché de travaux de la COLAS ;

- Attribution du marché de travaux pour l’opération « dégâts d’orages » ;

- Travaux d’enfouissement des réseaux « Avenue de la Bastide » ;

- Subvention BTP CFA ;

- Questions diverses.

15/01/2016

Compte rendu de la séance du Conseil municipal

-- COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL --

- JEUDI 14 JANVIER 2016 - 19 HEURES –

Présents : M. MARCHI, maire ; Mme DA COSTA, MM. BARXIAS-CASTIES, ELIEZ, adjoints ; Mmes GOUDARD, LACOTTE, PASQUIER, PULLARA, MM. BOSC, DANA, DUHAN, HARLINGUE.

Absents : Mme FICHELLE (procuration à M. MARCHI), M. PLAZA (procuration à M. ELIEZ), M. KENNEDY.

- Approbation du PV du 10 novembre 2015 : à l’unanimité des présents, le conseil approuve la rédaction du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 novembre 2015.

- Travaux Espace JOURFIER : choix entreprises lots n° 1 et 2 : à l’issue de l’Avis d’Appel Public à la Concurrence, plusieurs offres ont été analysées par la Commission d’Appels d’Offres.

A l’unanimité des présents, le conseil a décidé de suivre les avis émis par la CAO. Pour le lot n° 1 relatif aux terrassements, à la voirie, à l’assainissement et au pluvial, c’est l’entreprise COLAS Midi Méditerranée qui a été choisie pour un montant de 183 749,04 € HT. S’agissant du lot n° 2 à savoir l’éclairage public, c’est l’entreprise SOGETRALEC qui a été retenue pour un montant de 25 000 € HT.

- PPRI : avis du Conseil municipal sur le projet : à l’unanimité des présents, le conseil approuve le projet de Plan de Prévention du Risque Inondation rappelant que les enjeux sont limités pour la commune, très peu impactée par un tel risque.

- Indemnités de conseil des percepteurs : Monsieur le maire indique au Conseil que 3 percepteurs se sont succédé au cours de l’année 2015 et qu’il y a lieu de voter 3 indemnités distinctes : 34,76 € pour M. Hernandez ; 173,78 € pour Mme SEIWERT et 208,54 € pour Mme LIEBAERT.

Avec 9 voix pour (MM. Marchi, Eliez, Bosc, Duhan et Mmes Da Costa, Lacotte, Pasquier, Pullara et Fichelle (par procuration)), 1 abstention (Mme Goudard) et 4 voix contre (MM. Barxias-Casties, Dana, Harlingue, Plaza (par procuration)), les indemnités seront versées.

- Communauté de Communes : projet de schéma de mutualisation : à l’unanimité des présents, le Conseil approuve le projet de schéma de mutualisation de la Communauté de communes « Les Avant-Monts du Centre Hérault ».

Celui-ci prévoit, entre autres, les transferts de compétence en matière d’urbanisme ; la mise en commun des moyens avec notamment les groupements de commandes ou encore avec le partage de divers matériels ; la mise à disposition d’agents du service technique …

- Ressources humaines : création de 2 postes de CUI : Monsieur le maire indique au Conseil qu’un CUI de 24 heures prendra fin en février et qu’afin de permettre le maintien des services ordinaires et l’ouverture régulière de la bibliothèque, il y a lieu de créer 2 postes de CUI de 20 heures dont le coût annuel sera pour la commune de 2 496 € (pour les 2 postes).

Un poste sera décomposé avec 4 heures à l’école et 16 heures à la cantine par semaine ; l’autre poste sera décomposé en 7 heures de bibliothèque, 10 heures d’activités périscolaires et 3 heures de ménage.

- Ressources humaines : modification du tableau des effectifs : afin de permettre l’avancement de la carrière de deux agents, il y a lieu de créer un poste d’adjoint principal 2ème Classe et un poste d’Agent de maitrise en remplacement des postes d’Adjoint 1ère Classe et d’Agent Technique 1ère Classe. Adopté à l’unanimité des présents.

- Demande de subvention création d’un city stade : à l’unanimité des présents, le Conseil sollicite une aide financière pour la réalisation d’un city stade sur l’actuel terrain de basket. Sur la base d’un devis, une aide financière de près de 56 % pourrait être allouée à la commune.

- Questions diverses : le dossier du Haut-Débit avance à l’échelon départemental ; possible mise en place de conteneurs enterrés par le SICTOM ; prochain calibrage et élargissement de la D154 du plateau traversant à la Croix du Moulin à Vent.

07/11/2015

Conseil municipal

Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire le mardi 10 novembre 2015 à partir de 19 heures en Salle du Conseil. A l’ordre du jour :

- Approbation du PV du 8 octobre 2015 ;

- Communauté de communes Avant-Monts du Centre Hérault : modification périmètre intercommunal ;

- Travaux Salle Marc Cassot : aménagements extérieurs – demande de dotation parlementaire ;

- Travaux voirie : rue de la République et du Castel Viel – demande de subvention ;

- Travaux voirie : Avenue de la Bastide – demandes de subventions ;

- Travaux mairie : mise en accessibilité PMR – demande de subvention auprès du Conseil régional ;

- Finances : admission en non-valeur ;

- Finances : décision modificative sur le budget principal ;

- Renouvellement bail de location Marché Couvert ;

- Ressources humaines : adhésion COS 34 ;

- Renouvellement assurance risques statutaires 2016 avec la CNP ;

- Subvention Collège Le Cèdre : voyages scolaires 2015-2016 ; 

- Questions diverses.

19/08/2015

Conseil municipal

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le lundi 24 août 2015 à partir de 19 heures en Salle du Conseil. A l’ordre du jour :

- Approbation du PV du 7 juillet 2015 ;

- Trésorerie : autorisation pour poursuites ;

- Communauté de communes AMCH : modification des statuts ;

- Communauté de communes AMCH : sentier randonnée ;

- Communauté de communes AMCH : rapport d’activités 2014 ;

- Cession terrain Condoumy ;

- Cession terrain Lotissement Saint Nazaire ;

- Assainissement collectif : rapport annuel du délégataire 2014 ;

- Plaque nom de l’Ecole ;

- Questions diverses.