Midilibre.fr
Tous les blogs | Alerter le modérateur| Envoyer à un ami | Créer un Blog

12/10/2017

Compte rendu de la séance du Conseil municipal

- COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL -

- JEUDI 12 OCTOBRE 2017 - 19 HEURES -

Présents : M. MARCHI, maire ; Mme DA COSTA, MM. BARXIAS-CASTIES, PLAZA, ELIEZ, adjoints ; Mmes GOUDARD, PULLARA, PASQUIER et MM. BOSC, HARLINGUE.

Absents : Mmes FICHELLE (procuration à M. BARXIAS-CASTIES), LACOTTE (procuration à Mme DA COSTA), MM. DUHAN (procuration à M. ELIEZ), KENNEDY (procuration à M. MARCHI), DANA (procuration à M. BOSC).

  • Approbation du PV du 4 octobre 2017 : à l’unanimité des présents, le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 4 octobre dernier est approuvé dans sa rédaction. Mme PULLARA fait toutefois remarquer l’absence de la taille des logements et le fait que la commune dispose d’un « droit de regard » quant à l’attribution de 8 logements.
  • Travaux Avenue de la Bastide : après ouverture des plis, une négociation a été lancée auprès des entreprises. A l’issue de la négociation, l’entreprise COLAS Midi Méditerranée présente l’offre la mieux-disante, avec un total de travaux de 159 945 € HT (soit 191 934 € TTC). Mme PULLARA déclare ne pas prendre au vote et M. HARLINGUE fait aussi part de son abstention. Les autres membres du Conseil choisissent à l’unanimité l’entreprise COLAS.
  • Marché à bons de commande : une consultation auprès de divers cabinets d’études a été lancée afin de sélectionner celui capable d’assurer la maitrise d’œuvre relative à la voirie. Après ouverture des plis, le cabinet ARTELIA est le mieux-disant avec un taux de 7,5 %. Le Conseil approuve à l’unanimité des présents le choix du cabinet ARTELIA (M. PLAZA, sorti de la salle de délibérations, n’a pris part au vote).
  • Questions diverses :
  1. Point sur le « Zéro Phyto » : la commune étant au niveau 3, même les produits dits bio-contrôle ne sont plus autorisés sur la voie publique.
  2. le maire fait part de l’attribution d’une subvention de la Région pour la rénovation du second court de tennis : 4 500 € sont alloués à la commune.
  3. Un guide pratique sera bientôt réalisé. Il regroupera toutes les informations utiles à connaitre sur la commune.

10/10/2017

Conseil municipal

Le Conseil municipal se réunira le jeudi 12 octobre 2017 à partir de 19 heures en Salle d’Autrefois (rue de la Fraternité). A l’ordre du jour :

  • Approbation du PV du 4 octobre 2017 ;
  • Travaux Avenue de la Bastide : choix de l'entreprise attributaire du marché ;
  • Marché à bons de commande maitrise d'oeuvre voirie : choix du cabinet attributaire du marché ;
  • Questions diverses.

02/10/2017

Conseil municipal

Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire le mercredi 4 octobre 2017 à 19 heures en Salle d’Autrefois (rue de la Fraternité). A l’ordre du jour :

  • Approbation du PV du 25 août 2017 ;
  • Proposition FDI HABITAT Espace JOURFIER ;
  • Transfert de compétence assainissement ;
  • Transfert de compétence Communauté de communes les Avant-Monts ;
  • Choix de l’entreprise pour la rénovation du second court de tennis ;
  • Demande de subvention DETR 2018 sur la voirie RD154 ;
  • Demande de subvention Conseil départemental RD154 ;
  • Indemnité de conseil au percepteur 2017 ;
  • Décision modificative Budget principal ;
  • Questions diverses.

02/04/2017

Conseil municipal

Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire le mardi 4 avril 2017 à partir de 19 heures en Salle du Conseil municipal - Emile FOULQUIER. A l’ordre du jour :

• Approbation des PV du 6 février 2017 et du 2 mars 2017 ;
• Travaux 3 logements Jourfier : attribution du lot n° 7 et mission SPS ;
• Subvention Hérault Energies 2017 : Eclairage public et maitrise de l’énergie ;
• PLU : Avenant marché Urban Projects ;
• Vote Comptes Administratifs 2016 : Principal et Assainissement ;
• Approbation Comptes de Gestion 2016 : Principal et Assainissement ;
• Affectation des résultats 2016 : Principal et Assainissement ;
• Vote Budgets Primitifs 2017 : Principal et Assainissement ;
• Votes Taxes 2017 ;
• Convention Enedis : alimentation électrique Chemin de St Nazaire ;
• Convention SDIS : prévention ERP ;
• Proposition d’achat parcelle communale Chemin de St Nazaire ;
• SI Mare et Libron : adoption des nouveaux statuts ;
• Numérotation de rues ;
• Proposition Artignac : transformateur ERDF Place Jules FERRY ;
• Questions diverses. 

Conseil municipal.jpg

01/02/2017

Conseil municipal

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le lundi 6 février 2017 à partir de 19 heures en salle du conseil municipal – Emile Foulquier. A l’ordre du jour :

  • Approbation du PV du 16 décembre 2016 ;
  • Travaux de voirie rue de la république et rue du Castel Viel : choix des entreprises ;
  • Assainissement : convention assistance technique 2017-2019 ;
  • Subvention BTP CFA-Aude
  • Questions diverses.

08/12/2016

Conseil municipal

Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire le jeudi 8 décembre 2016 à 19 heures en Salle du Conseil municipal – Emile Foulquier. A l’ordre du jour :

- Approbation du PV du 29.09.2016 ;

- Travaux 3 logements Jourfier : Emprunt ;

- Travaux second cours de tennis ;

- Travaux de voirie : demande DETR 2017 ;

- Finances : DM sur le budget principal ;

- Vente parcelles E675 et E672 ;

- Ressources humaines : convention mise à disposition CUI avec l’AMCH ;

- Ressources humaines : instauration du RIFSEEP à compter du 1er janvier 2017 ;

- Recensement 2017 : recrutement et rémunération des agents recenseurs et du coordonnateur ;

- Rapport d’activités AMCH ;

- SIVU : retrait des communes de Cazouls-lès-Béziers et de Maraussan ;

- Questions diverses.

29/09/2016

Une nouvelle station d'épuration projetée

La station d’épuration de la commune, mise en service en 1977, est devenue obsolète et ne permet plus un traitement efficace et sophistiqué des déchets qui y sont acheminés de façon quotidienne. A cet effet, dans sa dernière séance, le conseil municipal s’est prononcé en faveur de la réalisation d’une station d’épuration d’une capacité de 1700 équivalent-habitants (EH).

Le bureau d’études ARTELIA a ainsi présenté son dossier de déclaration au titre du Code de l’environnement, avec un estimatif de travaux de 765 416,10 € HT (soit 918 499,32 € TTC).

La station d'épuration date de 1977.JPG

En plus des subventions qui peuvent être octroyées à la commune pour la réalisation de ce projet (par l’Agence de l’eau ou le Conseil départemental), plusieurs points positifs sont à relever : aucun emprunt ne sera contracté en raison d’un excédent conséquent sur le budget assainissement (plus de 500 000 €) et aucune acquisition foncière n’est à prévoir puisque la commune dispose de terrains jouxtant l’actuelle station d’épuration qui sera démolie une fois la nouvelle mise en service.

Cette nouvelle station d’épuration dont l’intégration paysagère sera mieux réussie que l’actuelle, gèrera les eaux usées de la commune et les traitera de façon écologique. Les eaux brutes seront rejetées sur 8 lits de séchage plantés de roseaux et répartis sur une surface totale de plus de 3 300 m².

Ce système de filtrage permet aux roseaux de former un tissu racinaire et un réseau de bactéries qui ont rôle de dégradation et de minéralisation de la matière organique qui devient dès lors assimilable par les plantes. Les massifs filtrants dans lesquels sont plantés les roseaux permettent quant à eux aux eaux traitées de s’infiltrer dans le sol et d’être rejetées dans le milieu naturel, avec un impact neutre pour l’environnement.

STEP - Roseaux.jpg

26/09/2016

Conseil municipal

Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire le jeudi 29 septembre à partir de 19 heures. A l’ordre du jour :

- Approbation du PV du 4 août 2016 ;

- Demande de subvention Station d’Epuration ;

- Classement de voirie en domaine public : E774 ;

- Dénomination de la parcelle E774 ;

- Logements Espace Jourfier : convention PALULOS ;

- Travaux Salle Marc CASSOT : terrasses – choix de l’entreprise ;

- Travaux voie d’évitement et rue du Stade (bon de commande maitre d’œuvre) ;

- Convention CDG34 médecine préventive ;

- Indemnité de conseil du percepteur 2016 ;

- Questions diverses.

31/07/2016

Conseil municipal

             Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire le jeudi 4 août 2016 à partir de 19 heures en Salle du Conseil municipal - Emile Foulquier. A l’ordre du jour :

- Approbation du PV du 23 juin 2016 ;

- Convention ANTAI (pour procès-verbaux électroniques) ;

- Travaux City Stade : choix de l’entreprise ;

- Fusion SRGO et SIAE ;

- DM : budget principal ;

- Convention occupation bâtiments communaux (Assoc. Autignac en fête) ;

- Recrutement CUI Technique au 1er octobre 2016 ;

- Fournitures scolaires Collège « Le Cèdre » ;

- Avis sur projet parc éolien - Commune de Pézènes-les-Mines ;

- Questions diverses.

20/06/2016

Conseil municipal

Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire le jeudi 23 juin 2016 à partir de 18 heures en Salle du Conseil. A l’ordre du jour :

-    Approbation du PV du 11 avril 2016 ;

-    Présentation du PLU par le cabinet Urban Projects ;

-    Avenant au marché avec OTEIS : Schéma Directeur Assainissement ;

-    Hérault Energies : dissimulation réseaux Chemin de la Bastide ;

-    Logements Jourfier : demande de subvention Hérault Energies ;

-    Logements Jourfier : contrat maitrise d’œuvre ;

-    Fusion des communautés de communes ;

-    Location logement communal place Jules Ferry ;

-    Rue Jean Moulin : classement d’une partie en voie piétonne ;

-    Ecole Abel Gau : déploiement numérique ENT ;

-    Ecole Abel Gau : fermeture d’une classe ;

-    Recrutement CUI Administratif ;

-    Numérotation nouvelles constructions ;

-    Questions diverses.

06/04/2016

Conseil municipal

          Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le lundi 11 avril à partir de 19 heures en salle du Conseil. A l’ordre du jour :

- Approbation du PV du 21 mars 2016 ;

- Vote des taxes 2016 ;

- Vote des subventions aux associations 2016 ;

- Vote du Budget Primitif 2016 : budget principal ;

- Vote du Budget Primitif 2016 : budget assainissement ;

- Dissolution de l’association des Anciens Combattants ;

- Questions diverses.

17/03/2016

Conseil municipal

             Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire le lundi 21 mars 2016 à partir de 19 heures en Salle du Conseil municipal - Emile FOULQUIER. A l’ordre du jour :

- Approbation du PV du 28 janvier 2016 ;

- Approbation du Compte Administratif 2015 : Budget principal ;

- Approbation du Compte de Gestion du percepteur 2015 : Budget principal ;

- Affectation de résultats 2015 : Budget principal ;

- Approbation du Compte Administratif 2015 : Budget Assainissement ;

- Approbation du Compte de Gestion du percepteur 2015 : Budget Assainissement ;

- Affectation de résultats 2015 : Budget Assainissement ;

- Aménagement de logements locatifs Espace Jourfier ;

- Aménagement d’un local professionnel Espace Jourfier ;

- Travaux Espace Jourfier : Avenant au marché de travaux de la COLAS ;

- Attribution du marché de travaux pour l’opération « dégâts d’orages » ;

- Travaux d’enfouissement des réseaux « Avenue de la Bastide » ;

- Subvention BTP CFA ;

- Questions diverses.

15/01/2016

Compte rendu de la séance du Conseil municipal

-- COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL --

- JEUDI 14 JANVIER 2016 - 19 HEURES –

Présents : M. MARCHI, maire ; Mme DA COSTA, MM. BARXIAS-CASTIES, ELIEZ, adjoints ; Mmes GOUDARD, LACOTTE, PASQUIER, PULLARA, MM. BOSC, DANA, DUHAN, HARLINGUE.

Absents : Mme FICHELLE (procuration à M. MARCHI), M. PLAZA (procuration à M. ELIEZ), M. KENNEDY.

- Approbation du PV du 10 novembre 2015 : à l’unanimité des présents, le conseil approuve la rédaction du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 novembre 2015.

- Travaux Espace JOURFIER : choix entreprises lots n° 1 et 2 : à l’issue de l’Avis d’Appel Public à la Concurrence, plusieurs offres ont été analysées par la Commission d’Appels d’Offres.

A l’unanimité des présents, le conseil a décidé de suivre les avis émis par la CAO. Pour le lot n° 1 relatif aux terrassements, à la voirie, à l’assainissement et au pluvial, c’est l’entreprise COLAS Midi Méditerranée qui a été choisie pour un montant de 183 749,04 € HT. S’agissant du lot n° 2 à savoir l’éclairage public, c’est l’entreprise SOGETRALEC qui a été retenue pour un montant de 25 000 € HT.

- PPRI : avis du Conseil municipal sur le projet : à l’unanimité des présents, le conseil approuve le projet de Plan de Prévention du Risque Inondation rappelant que les enjeux sont limités pour la commune, très peu impactée par un tel risque.

- Indemnités de conseil des percepteurs : Monsieur le maire indique au Conseil que 3 percepteurs se sont succédé au cours de l’année 2015 et qu’il y a lieu de voter 3 indemnités distinctes : 34,76 € pour M. Hernandez ; 173,78 € pour Mme SEIWERT et 208,54 € pour Mme LIEBAERT.

Avec 9 voix pour (MM. Marchi, Eliez, Bosc, Duhan et Mmes Da Costa, Lacotte, Pasquier, Pullara et Fichelle (par procuration)), 1 abstention (Mme Goudard) et 4 voix contre (MM. Barxias-Casties, Dana, Harlingue, Plaza (par procuration)), les indemnités seront versées.

- Communauté de Communes : projet de schéma de mutualisation : à l’unanimité des présents, le Conseil approuve le projet de schéma de mutualisation de la Communauté de communes « Les Avant-Monts du Centre Hérault ».

Celui-ci prévoit, entre autres, les transferts de compétence en matière d’urbanisme ; la mise en commun des moyens avec notamment les groupements de commandes ou encore avec le partage de divers matériels ; la mise à disposition d’agents du service technique …

- Ressources humaines : création de 2 postes de CUI : Monsieur le maire indique au Conseil qu’un CUI de 24 heures prendra fin en février et qu’afin de permettre le maintien des services ordinaires et l’ouverture régulière de la bibliothèque, il y a lieu de créer 2 postes de CUI de 20 heures dont le coût annuel sera pour la commune de 2 496 € (pour les 2 postes).

Un poste sera décomposé avec 4 heures à l’école et 16 heures à la cantine par semaine ; l’autre poste sera décomposé en 7 heures de bibliothèque, 10 heures d’activités périscolaires et 3 heures de ménage.

- Ressources humaines : modification du tableau des effectifs : afin de permettre l’avancement de la carrière de deux agents, il y a lieu de créer un poste d’adjoint principal 2ème Classe et un poste d’Agent de maitrise en remplacement des postes d’Adjoint 1ère Classe et d’Agent Technique 1ère Classe. Adopté à l’unanimité des présents.

- Demande de subvention création d’un city stade : à l’unanimité des présents, le Conseil sollicite une aide financière pour la réalisation d’un city stade sur l’actuel terrain de basket. Sur la base d’un devis, une aide financière de près de 56 % pourrait être allouée à la commune.

- Questions diverses : le dossier du Haut-Débit avance à l’échelon départemental ; possible mise en place de conteneurs enterrés par le SICTOM ; prochain calibrage et élargissement de la D154 du plateau traversant à la Croix du Moulin à Vent.

07/11/2015

Conseil municipal

Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire le mardi 10 novembre 2015 à partir de 19 heures en Salle du Conseil. A l’ordre du jour :

- Approbation du PV du 8 octobre 2015 ;

- Communauté de communes Avant-Monts du Centre Hérault : modification périmètre intercommunal ;

- Travaux Salle Marc Cassot : aménagements extérieurs – demande de dotation parlementaire ;

- Travaux voirie : rue de la République et du Castel Viel – demande de subvention ;

- Travaux voirie : Avenue de la Bastide – demandes de subventions ;

- Travaux mairie : mise en accessibilité PMR – demande de subvention auprès du Conseil régional ;

- Finances : admission en non-valeur ;

- Finances : décision modificative sur le budget principal ;

- Renouvellement bail de location Marché Couvert ;

- Ressources humaines : adhésion COS 34 ;

- Renouvellement assurance risques statutaires 2016 avec la CNP ;

- Subvention Collège Le Cèdre : voyages scolaires 2015-2016 ; 

- Questions diverses.

19/08/2015

Conseil municipal

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le lundi 24 août 2015 à partir de 19 heures en Salle du Conseil. A l’ordre du jour :

- Approbation du PV du 7 juillet 2015 ;

- Trésorerie : autorisation pour poursuites ;

- Communauté de communes AMCH : modification des statuts ;

- Communauté de communes AMCH : sentier randonnée ;

- Communauté de communes AMCH : rapport d’activités 2014 ;

- Cession terrain Condoumy ;

- Cession terrain Lotissement Saint Nazaire ;

- Assainissement collectif : rapport annuel du délégataire 2014 ;

- Plaque nom de l’Ecole ;

- Questions diverses. 

04/07/2015

Conseil municipal

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le mardi 7 juillet 2015 à partir de 19 heures en Salle du Conseil. A l’ordre du jour :

- Approbation du PV du 8 juin 2015 ;

- Finances : Décision modificative Budget Principal ;

- Collège Le Cèdre : participation fournitures scolaires ;

- Projet éolien Commune de Laurens ; 

- Questions diverses.

09/06/2015

Compte rendu du conseil municipal

-- COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL -- 

-- LUNDI 8 JUIN 2015 – 19 HEURES --

Présents : M. MARCHI, maire ; Mme DA COSTA, MM. BARXIAS-CASTIES, PLAZA, ELIEZ, adjoints ; Mmes PASQUIER, GOUDARD, PULLARA ; MM. BOSC, HARLINGUE, DUHAN, KENNEDY.

Absents : Mme LACOTTE (procuration à Mme DA COSTA), Mme FICHELLE, M. DANA.

Secrétaire de séance : Mme PASQUIER.

·      Approbation du PV du 19 mai 2015 : malgré une abstention (Mme PULLARA), la rédaction du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 mai 2015 est approuvée.

·      Travaux éclairage public boulodrome : choix de l’entreprise : Monsieur le maire indique à l’assemblée qu’après l’ouverture des plis relative à la rénovation de l’éclairage public du boulodrome, l’entreprise SOGETRALEC est la mieux-disante avec une offre à 21 910,00 €.

A l’unanimité des présents, le conseil approuve le choix de cette entreprise qui procédera à la rénovation de l’éclairage dans un délai de 10 jours calendaires. Monsieur le maire rappelle que ces travaux bénéficient d’une subvention de 15 000 € de la part d’Hérault Energies.

·      Travaux station d’épuration : choix du maitre d’œuvre : Monsieur le maire indique à l’assemblée qu’après une consultation lancée auprès de 4 cabinets pour un marché de prestation intellectuelle en vue de la réalisation d’une station d’épuration de 1 5000 EH (Equivalent Habitants), le cabinet ARTELIA est le mieux-disant, avec une offre à 11 900 € pour la réalisation d’un avant-projet et du dossier « loi sur l’eau ».

A l’unanimité des présents, le conseil approuve le choix de ce maitre d’œuvre. Monsieur le maire précise quant à l’estimation des travaux qu’elle sera vérifiée par un cabinet.

·      Travaux Ecole : programmateur chauffages : Monsieur le maire indique à l’assemblée qu’Hérault Energies a attribué à la commune une subvention de 80 % soit 7 819,00 € pour la mise en place d’un programmateur sur les chauffages de l’école, dont le coût est estimé à 9 773,51 € HT. A l’unanimité des présents, le conseil approuve la réalisation de ces travaux.

·      Nom de l’école : Monsieur le maire informe qu’en application de la délibération prise par le conseil municipal le 29 janvier 2015, le conseil d’école a été saisi de la question et a émis des propositions. Comme prévu, ce dernier n’ayant qu’un rôle consultatif, Monsieur le maire propose à l’assemblée de donner à l’école publique d’Autignac le nom d’Abel GAU (1849-1936), secrétaire de mairie de 1880 à 1910 puis de 1912 à 1925, instituteur public à Autignac à partir de 1880 et premier directeur du groupe scolaire, de 1902 jusqu’en 1910.

Malgré l’opposition de Mme PULLARA, le conseil décide d’attribuer le nom d’Abel GAU à l’école publique de la commune.

·      SI Paragrêle : retrait d’une commune : Monsieur le maire indique que la commune de Cruzy a souhaité se retirer du Syndicat Intercommunal Paragrêle. Ce souhait a été soumis au vote du conseil syndical qui a, dans une large majorité, refusé la sortie de cette commune.

A l’unanimité des présents, le conseil décide de suivre l’avis formulé par le conseil syndical et s’oppose donc, par voie de conséquence, au retrait de la commune de Cruzy.

·      Convention d’occupation du domaine public : Monsieur le maire précise qu’il convient de valider la convention d’occupation du domaine public signée avec le Café du Commerce et dont la durée de validité était établie à une année. Pour les années à venir, la convention sera d’une validité de 2 années, renouvelable une fois.

A l’unanimité des présents, le conseil autorise Monsieur le maire à signer ladite convention.

·      Formation pour l’utilisation des extincteurs : Monsieur le maire informe l’assemblée qu’une formation pour l’utilisation des extincteurs pourrait être organisée le 2 juillet 2015 pour 8 personnes et pour un montant total de 582 € TTC. La formation sera accessible aux 4 agents techniques titulaires ; les 4 places restantes seront quant à elles réservées aux présidents d’associations qui souhaiteront y participer. A l’unanimité des présents, le conseil approuve cette formation. 

·         Questions diverses :

* Monsieur le maire indique que les travaux de démolition à « l’Espace Jourfier » avancent sans encombre. La démolition se poursuivra rapidement avec l’exécution du marché complémentaire. A noter le soutien du Conseil régional qui a attribué à Autignac une subvention de 64 050 €.

* Le Plan Local d’Urbanisme (PLU), toujours en cours d’élaboration, sera soumis aux Personnes Publiques Associées en septembre/octobre 2015. Une réunion de la commission urbanisme aura lieu le 18 juin à 14 heures 30. 

06/06/2015

Conseil municipal

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le lundi 8 juin 2015 à partir de  19 heures en Salle du Conseil. A l’ordre du jour :

 - Approbation du PV du 19 mai 2015 ;

- Travaux éclairage public boulodrome : choix de l’entreprise ;

- Travaux station d’épuration : choix du maitre d’œuvre ;

- Travaux école : programmateur chauffages ;

- Nom de l’école ;

- SI Paragrêle : retrait d’une commune ;

- Convention d’occupation du domaine public ;

- Formation pour l’utilisation des extincteurs ; 

- Questions diverses. 

23/05/2015

Compte rendu du Conseil municipal

-- COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL --

 - MARDI 19 MAI 2015 - 19 HEURES -

 

Présents :        M. MARCHI, maire ; Mme DA COSTA, MM. BARXIAS-CASTIES, PLAZA, ELIEZ, adjoints ; Mmes GOUDARD, PULLARA, LACOTTE ; MM. HARLINGUE, BOSC, DUHAN.

Absents :         Mme PASQUIER (procuration à Mme DA COSTA), M. DANA (procuration à M. MARCHI), M. KENNEDY (procuration à M. BARXIAS-CASTIES), Mme FICHELLE.

- Approbation du PV du 30 mars 2015 : à l’unanimité des présents, le conseil approuve la rédaction du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30 mars 2015.

- Avenant Cabinet Urban Projects (PLU) : à l’unanimité des présents, le conseil approuve la proposition d’un avenant d’un montant de 5 820,00 € TTC dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme par le Cabinet Urban Projects.

Cet avenant permettra de compléter le volet diagnostic déjà établi (consommation d’espace, potentialités de densification, capacités de stationnement …), de reprendre le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) avec un renforcement du volet paysage, et enfin de renforcer l’approche réglementaire suite à la suppression du Coefficient d’Occupation des Sols par la loi pour l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové (dite loi ALUR) du 24 mars 2014.

- P.A.D.D : Monsieur le Maire donne lecture du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) qui définit et arrête les orientations générales des politiques d’aménagement à savoir :

1) Mieux maitriser les déplacements et la circulation : cela passe par un désenclavement de l’ouest du territoire communal, par le maillage des quartiers les plus enclavés en lien avec les nouvelles urbanisations, par une structuration de l’offre de stationnement dans le centre-ville ou encore par la définition d’une continuité piétonne sur tout le secteur urbanisé.

2) Impulser le réinvestissement urbain par la réappropriation de logements vacants et d’îlots délaissés, par la préservation des espaces de respiration, par la réappropriation des terrains de l’ancienne cave coopérative, par une urbanisation prioritaire dans les « dents creuses » identifiées dans le tissu bâti ou encore par une requalification des espaces publics en cœur de ville.

3) Valoriser et préserver les composantes environnementales et agricoles en faveur d’un cadre attractif et d’une dynamique économique notamment par la proposition d’une gestion adaptée des espaces agricoles (préservation des terres agricoles, soutien à la viticulture et diversification agricole …).

4) Patrimoine et paysage comme marqueur identitaire avec une valorisation du patrimoine architectural, une structuration des entrées de ville, une préservation de la silhouette du village depuis la plaine viticole ou encore un accroissement de l’activité touristique.

5) Accompagner le développement et répondre aux besoins identifiés avec la définition de la limite de l’enveloppe urbaine, le développement d’une offre d’habitat diversifiée et qualitative, mais aussi avec l’offre d’un espace fonctionnel pour les artisans qui souhaitent rester sur la commune.

- Travaux de réhabilitation de la mairie : choix du maitre d’œuvre : Monsieur le Maire indique que le toit de la mairie est dans un très mauvais état et que le secrétariat de même que l’ensemble des bureaux et salles, ne sont pas accessibles aux Personnes à Mobilité Réduite (PMR). Trois devis ont été demandés afin que soit réalisés une esquisse de travaux et un avant-projet sommaire pour la rénovation et la mise en accessibilité du bâtiment.

Ce projet pourra être soumis à demande de financements publics. Monsieur le maire propose de retenir l’offre de M. SAMPER pour un montant de 3 225,00 € HT, ce que le conseil approuve par 13 voix pour et 1 abstention (Mme PULLARA).

- Prolongation du bail de location du marché couvert : malgré une abstention (Mme PULLARA), le conseil approuve la reconduction du bail de location du marché couvert avec la SCI du Château Lavit pour un montant de 200,00 € mensuels et ce jusqu’au 31 octobre 2015.

            - Travaux : Ecole, bibliothèque, Eglise :

1) Monsieur le maire indique à l’assemblée que dans le cadre de l’isolation thermique des classes du groupe scolaire, Hérault Energies a accordé une subvention de 5 830 € pour un total de travaux estimé à 12 256,14 € (dont reprise de maçonneries : 2 546,14 €).

Dans le hall d’entrée, le remplacement du toit est nécessaire avec une structure isolante et la verrière du préau sera changée pour un devis de 9 277,00 € HT. Compte tenu du montant des travaux, M. PLAZA souhaiterait mettre en concurrence d’autres entreprises de maçonnerie.

Vote : 9 pour – 5 abstentions : Mme GOUDARD, MM. BARXIAS-CASTIES, HARLINGUE, PLAZA, et KENNEDY (procuration à M. BARXIAS-CASTIES).

 2) Monsieur le maire précise que le ravalement des façades du bâtiment communal abritant la bibliothèque municipale a fait l’objet d’un appel à devis. L’offre de l’entreprise ERO a été retenue pour un total de 12 673,00 € HT sachant que les travaux bénéficient d’une subvention hors-programme du Conseil général d’un montant de 13 520 €.

 3) Monsieur le maire présente à l’assemblée un devis pour le remplacement des 3 marches de l’Eglise estimé à 4 700 € HT. A l’unanimité des présents, le conseil approuve le devis présenté.

- Subvention association Tennis Club et Jeunes Souches : à l’unanimité des présents, le conseil approuve le versement d’une subvention annuelle de 250 € aux deux nouvelles associations enregistrées en préfecture: le Tennis Club d’Autignac et l’association des Jeunes Souches, vouée à la pratique du rugby.

Monsieur le maire propose d’établir une convention d’occupation du tennis avec le Tennis Club afin de clairement définir les responsabilités des occupants.

M. BARXIAS-CASTIES s’oppose à la privatisation d’équipements publics pour des associations afin d’ouvrir cet espace aux non adhérents d’associations. Monsieur le maire rappelle que les associations sont dirigées par des membres bénévoles qui donnent leur temps pour animer le village. Il ajoute que la mairie a étudié d’autres possibilités de gestion du court de tennis et que cette convention permettra l’accueil de tous.

Par 10 voix pour et 4 abstentions : Mme GOUDARD, MM. BARXIAS-CASTIES, PLAZA, KENNEDY (procuration à M. BARXIAS-CASTIES), le conseil autorise le maire à signer la convention.

- Démolition Jourfier : travaux supplémentaires : Monsieur le maire indique à l’assemblée que la démolition partielle de l’espace Jourfier se poursuit mais que l’arche de l’entrée principale qui devait être conservée devra finalement être retirée en raison du danger qu’elle représenterait si elle était maintenue à son emplacement.

Monsieur le maire précise aussi qu’un devis a été réalisé par l’entreprise chargée de la démolition afin d’anticiper les éventuels désagréments qui pourraient survenir sur une partie de l’espace devant être conservée. En effet, son état général laisse apparaitre des signes de dangerosité sur la bâtisse attenante à la partie démolie.

Un devis de 2 976 € TTC est aussi approuvé à l’unanimité des présents pour la sécurisation des accès donnant dans les parties conservées du bâtiment.

- Projet de travaux local pétanque : Monsieur le maire indique à l’assemblée qu’il a été saisi d’une demande de la part du Pétanque Club qui souhaiterait réhabiliter la toiture endommagée d’un local mis à disposition par la commune. A l’unanimité des présents, le conseil approuve le paiement du matériel ; la réalisation des travaux devant être réalisée par les membres du club de pétanque.  

- Vente parcelle communale : Monsieur le maire indique que lui a été faite une proposition d’achat de 5 160 € pour une parcelle communale de 129 m² soit 40 €/m².

Par 11 voix pour et 3 contre (Mme PULLARA, MM. BARXIAS-CASTIES et KENNEDY), le conseil approuve la vente de la parcelle communale.

S’agissant du prix de vente, par 9 voix pour et 5 contre (Mme PULLARA, MM. PLAZA, BOSC, BARXIAS-CASTIES et KENNEDY), le conseil décide de faire une proposition de vente à 7 740 € soit 60 €/m².

 - Ecole : présentation du Projet EDucatif Territorial : le Projet Educatif Territorial a été envoyé à l’Inspection Académique de l’Hérault avant le 11 mai, date butoir. Il permet ainsi de valider pour les 3 années à venir le projet éducatif mis en place par la commune dans le cadre des Nouvelles Activités Périscolaires (NAP) qui permettent l’intervention de 3 intervenants rémunérés et de bénévoles, du lundi au vendredi. 

- Site internet : M. BARXIAS-CASTIES précise que l’élaboration d’un nouveau site internet est en cours pour un montant approximatif de 3 000,00 €. 

- Ligne Béziers-Neussargues : Monsieur le maire informe l’assemblée qu’il a reçu une demande de participation financière d’un montant de 500 € au profit du Comité Pluraliste de la Ligne Béziers-Neussargues, menacée d’une prochaine fermeture.

Par 10 voix pour, 2 abstentions (Mme LACOTTE et M. ELIEZ) et 2 voix contre (MM. BARXIAS-CASTIES et KENNEDY), le conseil approuve le versement de la subvention.

             - Questions diverses :

* Monsieur le maire indique que des travaux de sécurisation seront bientôt entrepris dans l’enceinte de la station d’épuration afin de garantir la sécurité des personnels intervenants.

* Comme à l’accoutumée, la commune prendra à sa charge une partie du service de sécurité pendant la fête locale du 10 au 14 juillet 2015 : un devis de 1 139,10 € est approuvé à l’unanimité des présents.

* Dans le cadre de la recherche d’un médecin pour le village, une annonce pourrait être publiée pour une durée de 3 mois dans un journal spécialisé : à l’unanimité des présents, le conseil approuve cette publication pour un montant de 565 € HT.

* M. BARXIAS-CASTIES propose que la Salle du Conseil municipal porte le nom de M. Emile FOULQUIER (1933-2015), maire d’Autignac de 1983 à 2008, ce que le conseil accepte malgré une opposition.

* Mme PULLARA demande si des travaux de réfection de chaussée sont envisagés pour le chemin reliant le jardin de FANJAUD au cimetière.

12/05/2015

Conseil municipal

Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire ce mardi 19 mai 2015 à partir de 19 heures en Salle du Conseil. A l’ordre du jour : 

- Approbation du PV du 30 mars 2015 ;

- Avenant Cabinet Urban Project (PLU) ;

- P.A.D.D ;

- Travaux de réhabilitation de la mairie : choix du maitre d’œuvre ;

- Prolongation du bail locatif du marché couvert ;

- Travaux : Ecole, Bibliothèque, Eglise ;

- Subvention Association Tennis et Jeunes Souches ;

- Démolition Jourfier : travaux supplémentaires ;

- Projet de travaux local pétanque ;

- Vente parcelle communale ;

- Ecole : présentation du P.E.D.T ;

- Site internet ;

- Ligne Béziers-Neussargues ; 

- Questions diverses.