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19/06/2014

Conseil municipal

           Le conseil municipal se réunira en session ordinaire ce vendredi 20 juin 2014 à 19 heures en la Salle du Conseil. A l’ordre du jour : 

-          Approbation du PV du 22 mai 2014 ;

-          Elections sénatoriales (nomination de 3 délégués titulaires et de 3 suppléants) ;

-          Travaux de réfection des courts de tennis ;

-          Inscription scolaire dans une commune extérieure ;

-          Ressources humaines : recrutement CUI au service technique ;

-          Convention Café du Commerce ;

-          Avenant au Contrat d’affermage avec la SAUR pour l’assainissement ;

-          Convention de prêt du radar pédagogique avec le Conseil Général ;

-          Contrat de location photocopieur Mairie ;

-          Nomination de 2 délégués à la CLETC (Communauté de communes) ;

-          Fournitures scolaires Collège le Cèdre ;

-          Convention PLIE 2014 ;

-         Questions diverses. 

26/05/2014

Compte rendu du conseil municipal

-- COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL --

-- JEUDI 22 MAI 2014 – 21 HEURES --

- Convocation datée du 16 mai 2014 -

 

Présents :        M. Marchi, maire ; Mmes Da Costa, Goudard, Lacotte, Pasquier, Pullara ;  MM. Barxias-Casties, Bosc, Eliez, Harlingue, Kennedy, Plaza. 

Absents :         M. Dana (procuration à Marchi), Mme Fichelle (procuration à Eliez), M. Duhan (procuration à Da Costa). 

Secrétaire de séance : M. Eliez. 

-         Approbation du procès-verbal du 25 avril 2014 : Mme PULLARA et M. HARLINGUE vote contre le PV du 25/04/2014. Mme PULLARA fait part de ses réserves quant à la rédaction du procès-verbal qui ne relate pas les arguments qu’elle avait avancés.
M. MARCHI lui propose de reprendre la parole en fin de séance pour lui laisser le temps de rédiger son argumentaire.

-         Désignation des délégués du SIVU (2 titulaires et 2 suppléants) : vu les statuts du SIVU de la Gendarmerie de Murviel-lès-Béziers, Monsieur le maire indique qu’il convient de modifier la délibération du 10 avril 2014 en procédant à la désignation d’un second délégué titulaire et de deux délégués suppléants.

A l’unanimité des présents, le conseil désigne comme délégués titulaires : Mme Goudard et M. Barxias-Casties ; comme délégués suppléants : Mme Da Costa et Mme Lacotte.

-         Modification des statuts du SIGAL : Antoine Barxias-Casties, délégué au SIGAL indique que lors de la séance d’installation, ont été modifiés les statuts et notamment l’article 7 relatif à la composition du Bureau Syndical, avec l’ajout d’un second vice-président. A l’unanimité des présents, le conseil approuve cette modification de statuts.  

-          Mise en conformité électrique des bâtiments communaux : Jacques Eliez indique qu’il convient de procéder à la mise en conformité électrique des bâtiments communaux, et en priorité de ceux qui reçoivent fréquemment du public.

Dans ce cadre, l’entreprise Briones a communiqué ses devis : salle d’Autrefois (3 494,00 € HT) ; salle Marc Cassot (702,00 € HT) ; groupe scolaire (560,00 € HT) ; atelier municipal (1 820,00 € HT) et boulodrome (1 660,00 € HT) soit un total de travaux de 8 236,00 € HT. La mise en conformité est approuvée à l’unanimité des présents.

-         Attribution du marché de travaux pour la rénovation de l’éclairage public :        M. le maire indique que la Commission d’Appels d’Offres s’est réunie afin de choisir l’attributaire du marché de travaux entre l’entreprise TRAVESSET (14 561,00 € HT) et l’entreprise SOGETRALEC (15 942,00 € HT). Monsieur le maire propose au conseil de valider l’avis de la CAO à savoir l’attribution du marché à la SOGETRALEC pour un montant de 15 942,00 € HT. Accepté à l’unanimité des présents.

-         Rythmes scolaires, organisation des ateliers : Monsieur le maire tient à préciser que la mise en place des Nouvelles Activités Périscolaires ne coutera rien à la commune, du fait de la diminution de la moitié de son indemnité et des dotations (dépenses : 13 391,91 € ; recettes : 13 952,00 €). Cette nouveauté sera encadrée par les agents municipaux et par trois intervenants, le tout au sein de l’établissement scolaire. Monsieur le maire indique que ces activités seront intégralement gratuites. Une réunion avec les enseignants est prévue le mardi 27/05 à 18h en Mairie pour validation en commun avant présentation aux parents lors d’une réunion début juin. Le conseil approuve à l’unanimité des présents.

-         Ressources humaines : à l’issue de l’offre d’emploi ouverte pour le recrutement d’un agent polyvalent, Monsieur le maire indique que seul un CV a été reçu en mairie : celui de Céline Viollat. En conséquence, il demande au conseil de valider ce recrutement dans le cadre d’un CUI de 20 heures hebdomadaires. (15 heures en mairie et 5 heures à l’école). 

Monsieur le maire demande aussi au conseil de l’autoriser à recruter deux saisonniers au cours de l’été (un du 1er juillet au 31 juillet et le second du 1er août au 31 août), sachant qu’une offre d’emploi sera lancée. Adopté à l’unanimité des présents.

-         Renouvellement bail de location Marché Couvert : Monsieur le maire fait part de la demande de M. et Mme Feigel qui sollicitent la reconduction du bail consenti pour la location d’une partie du marché couvert pour un montant de 200 €/mois et ce, jusqu’au 30 décembre 2014. Il est aussi décidé que l’électricité sera coupée pour des problèmes de non-conformité au sein du bâtiment. Adopté à l’unanimité des présents

-         Numérotation rue de l’Egalité : à l’unanimité des présents, le conseil approuve la renumérotation de la rue de l’Egalité et de la Rue Frédéric Mistral.

-         Adjonction de nom de rue : afin de clarifier la dénomination d’une voie communale, Monsieur le maire indique qu’il conviendrait d’ajouter sous le panneau actuel de la rue du Dabaladou, l’inscription « Chemin de la Mouline », ce que le conseil approuve à l’unanimité des présents. Est aussi adopté l’octroi du N° 1 aux propriétés cadastrées D901, D914 et D915.

-         Travaux d’entretien du stade : Monsieur le maire présente un devis de 4 428,00 € pour la remise en état du stade municipal qui sera effectuée entre le 1er juin et le 31 août, et ce en raison des malfaçons constatées sur les travaux réalisés en 2012.

MM. BARXIAS-CASTIES et PLAZA font part de leur réserve quand à l’efficacité de ces travaux qu’ils estiment coûteux et récurrents. Ils suggèrent l’établissement d’un contrat annuel d’entretien. Mme DA COSTA précise qu’un arrêté de fermeture du stade sera pris pour la période du 1er juin au 31 Août pour permettre un enherbement de qualité avant la reprise des compétitions de septembre. Par 2 ABSTENTIONS (BARXIAS-CASTIES et PLAZA) et 13 POUR, les travaux sont acceptés.

-       DETR 2014, travaux de voirie : Monsieur le maire indique que la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l’année 2014 a été accordée pour les travaux de voirie validés en conseil municipal du 9 décembre 2013. C’est donc une subvention de 42 315,00 € qui sera allouée à ces travaux estimés à 70 525,00 € HT (avec maîtrise d’œuvre) pour la rue des Ecoles, la rue Jean Moulin, la rue du Portalet, la rue de la Paix (partie basse). La réfection de la rue des Aires et la réhabilitation du Plô seront insérées au marché en tranches conditionnelles. M. PLAZA (Artélia) présentera le projet de Dossier de Consultation des Entreprises lors de la commission Cadre de Vie du lundi 26 mai 19h.

-       Consultation pour l’élaboration du Schéma Directeur de l’Assainissement et du Pluvial : Monsieur le maire indique que la Commission d’Appels d’Offres se réunira le 12 juin à 14 heures afin d’ouvrir les plis répondant à la consultation en vue de l’élaboration du Schéma Directeur de l’Assainissement et du Pluvial.

-       Questions diverses :

·      Monsieur le maire propose au conseil de valider la proposition de personnes qu’il transmettra à la Direction Générale des Finances Publiques afin que soit constituée la Commission Communale des Impôts Directs (CCID), avec 6 titulaires et 6 suppléants.

Sont ainsi proposés pour la désignation des titulaires : Mmes Christine MURGIA-ARNAL, Monique BLAYAC-MARMIGERE, Magalie VINEL-BOUISSIERE, Jeanine PONS-CAUQUIL, Evelyne RUIZ-DA COSTA, Marie-Laure PULLARA et MM. Alain DELMAS, Jacques ELIEZ, Alain BOSC, Jean-Michel NICOLAU, Jean-Claude CASTIES, Georges VIALLES, Bruno PASTRE.

Sont aussi proposés pour la désignation des suppléants : Mmes Isabelle RUFFIER-MARCO, Jacqueline BRALS-VISTE, Patricia LAMBERT et MM. Stéphane ALCAZER, Thierry DALMAS, Jean-Michel GUIBERT, Guy RICARD, Florent FRANCES, Paul SOLA, Raymond GESTIN, Philippe GALIBERT, Claude FARENQ.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.

·      Elections Européennes : le bureau sera constitué comme suit : M. MARCHI, Président, 2 Assesseurs : Mme DA COSTA et M. PLAZA ; secrétaire : M. BARXIAS-CASTIES. Rendez vous à 7h30 en Salle d’Autrefois.

·      Les travaux de réfection de la rue Saint Roch et de la rue Copo-Cambos débuteront le 1er juin et s’achèveront à la fin du mois. Les riverains ont été avertis par courrier.

·      Proposition d’achat du marché couvert : un couple désireux d’acquérir la maison attenante à la cour du marché propose l’achat de cette dernière. M. MARCHI fait un tour de table pour connaître la position du Conseil à ce sujet : pas de vente du bien communal pour le moment en vue d’un éventuel projet de réaménagement de ce secteur.

·      M. MARCHI fait part de son rendez vous avec M. DECHARDON qui souhaite construire des hangars pour location à des professionnels.

·      Monsieur le Maire indique qu’un radar pédagogique, prêté par le département, sera installé pour une durée d’un mois, soit sur l’avenue de Fontcerise, soit au niveau de la rue de l’Egalité.

·      Jacques Eliez informe l’assemblée qu’une animation d’envergure sera organisée le 31 août 2014 avec la venue d’entre 200 et 300 motards issus des Brescoudos et que cette animation sera prise en charge par l’association « Autignac en fête ».

·      M. MARCHI donne la parole à Mme PULLARA au sujet du PV du 25/04/2014. « Lors de la rédaction du compte-rendu, il aurait été opportun de mentionner les arguments qui ont été avancés pour les personnes contre le projet de changement de nom de salle à savoir :

-          mettre un nom d’un Autignacois qui a oeuvré pour la commune (médecin, maire notaire, « bâtisseur »),

-          ou qui a donnée sa vie (soldat)

-          ou une personne qui y a vécu

-          que le seul critère soi-disant « Culturel » n’est pas suffisant. »

19/05/2014

Conseil municipal

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le jeudi 22 mai à 19 heures en la Salle du Conseil de la mairie. A l’ordre du jour :

-          Approbation du procès-verbal du 25 avril 2014 ;

-          Désignation des délégués du SIVU (2 titulaires et 2 suppléants) ;

-          Modification des statuts du SIGAL ;

-          Mise en conformité électrique des bâtiments communaux ;

-          Rythmes scolaires : organisation des ateliers ;

-          Ressources humaines : recrutement saisonniers et CUI ;

-          Renouvellement bail de location Marché Couvert ;

-          Numérotation Rue de l’Egalité ;

-          Adjonction de nom de rue (rue du Dabaladou) ;

-          Travaux d’entretien du stade ;

-          DETR 2014 : Travaux de voirie ;

-          Schéma Directeur de l’Assainissement et du Pluvial ;

-          Questions diverses.

30/04/2014

Compte rendu du conseil municipal

-- COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL –

-- VENDREDI 25 AVRIL 2014 – 19 HEURES –

 

Présents : M. Marchi, maire d’Autignac ; Mmes Da Costa, Fichelle, Goudard, Lacotte, Pasquier, Pullara ; MM. Barxias-Casties, Bosc, Duhan, Eliez, Harlingue, Kennedy, Plaza.

Absents : M. Dana (procuration à Marchi).

Secrétaire de séance : Mme Fichelle.

-         Approbation du procès-verbal du 10 avril 2014 : à l’unanimité des présents, le conseil municipal approuve la rédaction du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 avril 2014.

-         Vote des subventions aux associations : à l’unanimité des présents, le conseil approuve l’attribution des subventions aux associations communales. Pour le budget 2014, le versement de subventions aux Anciens Combattants et à la Boule de Neige est interrompu ; est aussi versée à titre exceptionnel une subvention de 3 000 € au Syndicat de chasse, en compensation d’un arrêt des versements sur 6 ans. 

-         Vote des taux de taxes 2014 : à l’unanimité des présents, le conseil décide de maintenir les taux tels qu’établis en 2013 : 14,11 % pour la taxe d’habitation ; 22,13 % pour la taxe foncière sur les propriétés bâties ; 70,42 % pour la taxe foncière sur les propriétés non bâties, soit un produit fiscal attendu de 381 477 €.

 

-         Vote du Budget principal 2014 : à l’unanimité des présents, le conseil approuve le budget de 1 682 234,34 €, qui se décompose comme suit : 700 717,00 € en section de fonctionnement (recettes et dépenses équilibrées) et 981 517,34 € en section d’investissement (recettes et dépenses équilibrées). 

-         Vote du Budget Annexe Assainissement 2014 : à l’unanimité des présents, le conseil approuve le budget Assainissement de 522 820,21 €, avec 37 053,00 € en section d’exploitation et 485 767,21 € en section d’investissement. 

-         Réfection de voirie communale : à l’unanimité des présents, le conseil approuve la réfection de la rue Saint Roch pour un montant de 21 645 € HT et de la rue Copo-Cambos pour un montant de 10 292 € HT, sommes issues du marché conclu pour l’aménagement de la Place du 14 Juillet avec la SLTPE qui laisse apparaitre un reste non utilisé de 41 500 € HT. 

Monsieur le maire propose aussi la création de deux arrêts minutes sur la Place du 14 Juillet, permis grâce à un déplacement des potelets pour un montant de 2 320 € HT. Le conseil approuve à la majorité, avec une abstention, celle de Marie-Laure Pullara. 

-       Autorisation pour recrutement du personnel en cas d’indisponibilité des agents : à l’unanimité des présents, le conseil autorise Monsieur le maire à remplacer du personnel lorsque les circonstances (congés, arrêts maladies …) rendront ledit remplacement inévitable pour permettre le bon fonctionnement des services municipaux. 

-       Renouvellement convention assistance technique CG34 pour l’assainissement : à l’unanimité des présents, le conseil approuve le renouvellement de la convention conclue avec le Conseil Général de l’Hérault, relative à l’assainissement, et pour un montant annuel de 612,50 €. 

-       Choix du correspondant défense : à l’unanimité des présents, le conseil propose la nomination d’Antoine Barxias-Casties aux fonctions de Correspondant Défense qui, créé en 2001, a pour objet d’entretenir le devoir de mémoire ainsi que le lien Armée-Nation.  

-       Désignation des délégués au SIGAL : à l’unanimité des présents, le conseil accepte de déléguer au Syndicat Intercommunal de Gestion et d’Aménagement du Libron, les mêmes membres que le Syndicat Mixte de la Vallée de l’Orb, à savoir Angélique Goudard et Antoine Barxias-Casties. Les délégués suppléants seront Jacques Eliez et Fabien Duhan. 

-       Désignation des délégués au Pech-Bleu : à l’unanimité des présents, le conseil approuve la nomination de Jacques Eliez comme délégué à la SEM-PFO le Pech Bleu. 

-       Ouverture de l’atelier de distillation : à l’unanimité des présents, le conseil approuve le projet d’ouverture de l’atelier de distillation par M. Quentin Le Cléac’h qui ouvrira, en sus de cette atelier, un espace de vente directe au public. 

-       Modification de circulation rue de la Paix : cette question ne fait pas l’objet d’une délibération mais simplement d’une information à la population qui sera concertée dès qu’une modification du sens de circulation sera jugée nécessaire par le conseil municipal. 

-       Venue de Marc Cassot à Autignac : Michel Alcaine avait présenté en décembre 2013 au conseil municipal, et au nom de l’association « Mémoire d’Autignac », le projet de visite de Marc Cassot en notre commune, avec cycle de projections, expositions sur la carrière du comédien et octroi de son nom à la Salle Bastide. 

Monsieur le maire expose que ce brin de culture permet le rayonnement de la commune et que de surcroit, le projet a été intégralement pris en charge par l’association « Mémoire d’Autignac » et qu’il convient que la municipalité se positionne quant au changement de nom de la salle. Vote : 13 pour, 2 contre.  

-         Questions diverses : les travaux et aménagements à venir dans la commune ont été listés par Jacques Eliez ; plusieurs informations d’ordre associatif ont été données : week-end de mobilisation contre le cancer, les 3 et 4 mai ; carnaval le 8 mai ; concours de pêche le 10 mai ; repas des aînés le 12 mai …

21/04/2014

Conseil municipal

 Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le vendredi 25 avril 2014 à 19 heures en la Salle du conseil. A l’ordre du jour :

-          Approbation du procès-verbal du 10 avril 2014 ;

-          Vote des subventions communales 2014 aux associations ;

-          Vote des taux de taxe 2014 ;

-          Vote du Budget Principal 2014,

-          Vote du Budget annexe Assainissement 2014 ;

-          Réfection de voirie communale ;

-          Autorisation pour recrutement de personnel en cas d’indisponibilité des agents ;

-          Renouvellement convention assistance technique CG34 pour l’assainissement ;

-          Choix du correspondant défense ;

-          Désignation des délégués au SIGAL ;

-          Ouverture de l’atelier de distillation ;

-          Modification de circulation rue de la Paix ;

-          Venue de Marc Cassot ; 

-          Questions diverses. 

10/04/2014

Compte rendu du conseil municipal

-- COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL –

-- JEUDI 10 AVRIL 2014 – 19 HEURES –

 

Présents :        Marchi, Da Costa, Barxias-Casties, Plaza, Eliez, Goudard, Harlingue, Pullara, Dana, Kennedy, Lacotte, Duhan, Bosc.

Absents :         Pasquier (procuration à Da Costa), Fichelle (procuration à Eliez).

-         Détermination des indemnités des élus : à l’unanimité des présents, le conseil municipal approuve le taux de 12,10 % de l’indice 1015 pour le maire (soit 459,98 € bruts mensuels) et de 6,80 % pour les adjoints au maire (soit 258,50 € bruts mensuels). 

-         Désignation des commissions communales et de leurs membres : à l’unanimité des présents, le conseil approuve la composition des commissions communales telle qu’établie comme suit :

·           Finances : MM. Barxias-Casties, Eliez, Bosc, Dana, Duhan et Mme Da Costa.

·           Urbanisme : MM. Plaza, Eliez, Dana, Barxias-Casties, Bosc, Harlingue, Kennedy et Mme Pullara.

·           Vie scolaire : Mmes Da Costa, Pasquier, MM. Kennedy et Dana.

·           Communication-Information : MM. Barxias-Casties, Duhan, Kennedy, Mmes Pullara et Lacotte.

·           Cadre de vie : MM. Eliez, Harlingue, Dana, Kennedy, Duhan, Barxias-Casties, Mmes Pullara et Fichelle.

·           Affaires sociales : Mmes Da Costa, Pullara, Fichelle, Lacotte, Goudard.

·           Appels d’offres : MM. Barxias-Casties, Bosc et Mme Pullara (titulaires) ; MM. Eliez, Harlingue et Mme Fichelle (suppléants).

·           Calamités agricoles : M. Plaza et Mme Pullara.

·           Impôts : MM. Barxias-Casties, Bosc, Eliez, Mmes Da Costa et Pullara.

·           Bulletin municipal : MM. Barxias-Casties, Kennedy, Duhan, Mmes Da Costa, Lacotte, Fichelle.

·           Plan Local d’Urbanisme : MM. Plaza, Eliez, Barxias-Casties, Bosc, Mmes Da Costa et Pullara. 

-         Délégations de pouvoirs au Maire : à l’unanimité des présents, le conseil donne délégation à Monsieur le maire des missions énumérées à l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) :

·           Alinéa 3 : réaliser emprunts et actes nécessaires, dans la limite des crédits votés au budget ;

·           Alinéa 7 : créer les régies comptables des services municipaux ;

·           Alinéa 8 : prononcer la délivrance et reprise de concessions des cimetières ;

·           Alinéa 9 : accepter dons et legs ;

·           Alinéa 16 : intenter des actions en justice ou défendre la commune, dans tous les cas ;

·           Alinéa 17 : régler dommages d’accidents dont sont impliqués les véhicules municipaux, sans limite. 

-         Désignation des délégués dans les diverses structures intercommunales : à l’unanimité des présents, le conseil approuve la composition des structures intercommunales comme suit :

·         Syndicat de la Rive Gauche de l’Orb (SRGO) : MM. Marchi et Bosc.

·         Collège de Murviel-lès-Béziers : Mmes Pasquier et Da Costa.

·         Syndicat Paragrêle : Mme Pullara (titulaire) et M. Bosc (suppléant).

·         Hérault Energies : MM. Plaza et Harlingue.

·         SIVU Gendarmerie : Mme Goudard et M. Barxias-Casties.

·         Syndicat Mixte de la Vallée de l’Orb : Mme Goudard et M. Barxias-Casties.

·         Communauté de communes : M. le maire et le deuxième adjoint.

·         SCOT et SICTOM : à voir selon la communauté de communes. 

09/04/2014

Conseil municipal

photo.JPGLe conseil municipal se réunira en session ordinaire ce jeudi 10 avril 2014 à partir de 19 heures en la Salle du Conseil.

A l’ordre du jour :

- Détermination des indemnités des élus ;

- Désignation des commissions communales et de leurs membres ;

- Délégations de pouvoirs au Maire ;

-Désignation des délégués dans les diverses structures intercommunales.

31/03/2014

Installation du conseil municipal

Blason.pngHier, samedi 29 mars 2014, à 17 heures 30, dans la salle du Conseil municipal, les conseillers nouvellement élus ont été accueillis par Madame Jeanine PONS, maire sortant, qui, après avoir ouvert la séance, a symboliquement remis les clés de la maison commune à Jacques ELIEZ, doyen d’âge du conseil, puis a quitté la salle sous les applaudissements de la nouvelle équipe.

En sa qualité de doyen d’âge, Jacques ELIEZ a constaté la présence de 15 conseillers puis a fait procéder à l’élection du maire.

Jean-Claude MARCHI, seul candidat en lice a obtenu 14 suffrages exprimés (et 1 abstention) et a immédiatement été proclamé maire de la commune d’Autignac, sous une salve d’applaudissements. Très ému, il a remercié les électeurs, et a précisé que le bureau du maire « resterait celui de la population, et serait ouvert à tous les Autignacois ».

Prenant la présidence de la séance, Monsieur le maire a soumis au vote la détermination du nombre d’adjoints, qui, à l’unanimité est fixé à quatre adjoints.

A l’issue du scrutin individuel, a été nommé(e) au poste de :

-          Premier Adjoint :       Madame Evelyne DA COSTA : 13 voix – 2 nuls ;

-          Deuxième Adjoint :   Monsieur Antoine BARXIAS-CASTIES : 13 voix – 2 nuls ;

-          Troisième Adjoint :    Monsieur Floréal PLAZA : 13 voix – 2 nuls ;

-          Quatrième Adjoint :   Monsieur Jacques ELIEZ : 11 voix – 4 nuls.

A l’issue de cette désignation, l’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire a levé la séance du conseil, rappelant que l’équipe nouvellement élue allait, très rapidement, se mettre au travail. 

IMG_2103.JPG
Pour la première fois dans l'histoire de la commune d'Autignac,
la photo de son conseil municipal au grand complet ...

27/03/2014

Conseil municipal

Sur la convocation dressée par Madame Jeanine PONS, maire sortant, le conseil municipal se réunira en session ordinaire le samedi 29 mars 2014 à partir de 17 heures 30, dans la Salle du Conseil de la Mairie.

A l’ordre du jour :

-          Mise en place des conseillers municipaux nouvellement élus ;

Sous la présidence du doyen d’âge élu :

    -          Election du Maire à bulletin secret (Art. L. 2122-7 du CGCT) ;

Sous la présidence du Maire élu :

    -          Détermination du nombre d’adjoints (Art. L. 2122-1 et 2 du CGCT) ;

    -          Election des adjoints à bulletin secret (Art. L. 2122-7-1 du CGCT).

Maire.jpg

04/03/2014

Compte rendu du conseil municipal

-- COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL –

-- LUNDI 3 MARS 2014 – 21 HEURES –

 

è69ème et dernière séance du conseil municipal de la mandature 2008-2014, présidée par Madame Jeanine PONS.

 

Présents :        Pons, Barreau, Da Costa E., Raymond, Da Costa V., Espanol, Jimenez, Rascol.

Absents :         Marchi, Alcazer, Penna, Nicolau, Guibert (procuration à Da Costa E.), Sylvestre (procuration à Barreau), Caumette (procuration à Jimenez).

-         Approbation du procès-verbal du 27 janvier 2014 : l’accessibilité aux WC installé dans la sacristie sera limitée aux manifestations utilisant le bâtiment religieux.    

-         Aire de lavage de M. Jimenez : un représentant du Syndicat Mixte de la Vallée Orb et Libron (SMVOL) indique que José Jimenez souhaite installer un dispositif agréé, et dont le dossier d’urbanisme a été approuvé. Une autorisation de la mairie, propriétaire du chemin rural n° 37 attenant à sa propriété est requise, pour que le dispositif de traitement soit placé plus proche du centre de traitement. Vote : unanimité. 

-         Compte administratif 2013 : sous la présidence de Mme Josette Rascol, est soumis au vote le compte administratif « Budget principal », dont l’excédent de fonctionnement est de 172 135,51 € (recettes : 720 786,12 € - dépenses : 548 650,61 €) et l’excédent d’investissement est de – 22 972,29 € (recettes : 352 160,17 € - dépenses : 375 132,46 €). Le compte est adopté avec 6 voix pour et 1 abstention, celle de Valérie Da Costa.

Est ensuite soumis au vote le compte administratif « Assainissement » dont le solde d’exécution en section d’exploitation est de 31 769,03 € (recettes : 39 640,29 € - dépenses : 7 871,26 €) et dont le solde d’exécution en section d’investissement est de 33 989,03 € (recettes : 34 656,03 € - dépenses : 667 €). Le présent compte est adopté avec 6 voix pour et 1 abstention, celle de Valérie Da Costa.

-         Compte de gestion 2013 : malgré l’abstention de Valérie Da Costa, le conseil approuve les comptes de gestion du percepteur qui correspondent aux chiffres établis pour l’année 2013. 

-         Affectation des résultats : le conseil décide l’affectation de l’excédent de fonctionnement 2013 en section d’investissement au budget 2014, soit 172 135,51 €, ainsi que l’affectation de l’excédent d’exploitation 2013 en section d’investissement au budget Assainissement 2014, soit 31 769,03 €. Vote : 1 abstention : Valérie Da Costa. 

-         Etude de faisabilité, secteur Poujade : un appel à devis avait été lancé et 2 candidatures ont été reçues en mairie : 

·      Cabinet Urban Project (chargé de l’élaboration du PLU) :             13 950 € HT.

·      Cabinet Torres-Borredon (chargé de l’étude urbaine) :                    14 840 € HT.

A l’unanimité des présents le conseil autorise Madame le maire à signer le lancement de l’étude, une fois que la décision de la commission urbanisme aura été arrêtée.

-         Travaux impasse du Récantou : à l’unanimité des présents, le conseil approuve le devis présenté par la SLTPE pour un montant total de 12 955 € HT. 

-         Centre de Gestion de l’Hérault : à l’unanimité des présents, le conseil accepte de participer à une consultation collective sur les assurances pour les risques statutaires des agents communaux, sans aucun engagement, ni contractuel ni financier. 

-         Convention de formation pour le personnel technique : le personnel technique devant être, au 1er octobre 2014, formé à l’application des produits phytosanitaires, une convention est proposée par le SMVOL, pour un total de 80 €/agent. Vote : unanimité.

 

-         Subvention voyages scolaires – collège « Le Cèdre » : à l’unanimité des présents, le conseil approuve la reconduction d’une subvention de 25 € pour chaque enfant parti en voyage. (15 cette année, soit une somme de 375 €). 

-          Participation RASED de Murviel-lès-Béziers : à l’unanimité des présents le conseil approuve le versement d’une somme de 1,20 €/élève de l’école communale pour le renforcement de ce Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (RASED). 

-         Organisation des élections municipales : Madame Jeanine Pons présidera le bureau de vote. Seront désignés au sein du conseil 2 assesseurs titulaires ; 2 assesseurs suppléants ainsi qu’un secrétaire. 

-         Questions diverses : 

·        Une enquête a été distribuée aux parents d’élèves pour connaitre leur avis sur la sécurisation de la sortie du bâtiment. A 98,75 %, les parents sont pour la fermeture de la rue des Jardins et donc pour une sortie unique par cette rue. Dès le 17 mars prochain, une fermeture aux heures de sortie sera effectuée par les agents communaux. 

·        L’élagage des platanes, avenue de la Bastide, a été réalisé par les équipes de la communauté de communes. 

26/02/2014

Dernier conseil municipal de la mandature 2008-2014

La dernière séance du conseil municipal de la mandature 2008-2014, présidée par Madame le maire Jeanine PONS, aura lieu ce lundi 3 mars 2014 à partir de 20 heures 30 en la salle du conseil de la mairie.

A l’ordre du jour :

-          Approbation du procès-verbal du 27 janvier 2014 ;

-          Aire de lavage de M. Jimenez ;

-          Compte administratif 2013 ;

-          Compte de gestion 2013 ;

-          Affectation des résultats 2013 ;

-          Etude de faisabilité – secteur Poujade ;

-          Travaux impasse du Récantou ;

-      CDG 34 : participation à la consultation mutualisée pour les risques statutaires des agents communaux ;

-          Convention de formation CERTIPHYTO pour le personnel technique ;

-          Subvention voyages scolaires 2013-2014 « Collège le Cèdre » ;

-          Participation RASED de Murviel-lès-Béziers ;

-          Organisation des élections municipales des 23 et 30 mars ; 

-          Questions diverses. 

24/01/2014

Conseil municipal

            Le conseil municipal se réunira en session ordinaire ce lundi 27 janvier 2014 à partir de 21 heures en la salle du conseil. A l’ordre du jour :

-          Approbation du procès-verbal du 16 décembre 2013 ;

-          Aire de lavage de Laurens ;

-          Ecole : sécurisation de la sortie et subvention 2014 ;

-          Hérault Energies : travaux Eclairage public 2013 et diagnostic mutualisé ;

-          Assainissement en bordure du lotissement Saint-Nazaire ;

-          Finition impasse Recantou ;

-          Questions diverses. 

30/12/2013

Compte rendu du conseil municipal

            Pourquoi ce compte-rendu de la séance du conseil municipal du 16 décembre dernier n’a-t-il pas été, au même titre que les autres, envoyé par le biais des infos-flash ?

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10/12/2013

Compte rendu du conseil municipal

-- COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL –

-- LUNDI 9 DECEMBRE 2013 – 21 HEURES – 

Présents :        Pons, Barreau, Da Costa E., Sylvestre, Marchi, Raymond, Caumette, Espanol, Rascol, Jimenez.

Absents :         Alcazer (procuration à Sylvestre), Penna, Da Costa V., Nicolau, Guibert.

-         Approbation du procès-verbal du 18 novembre 2013 : Monsieur Marchi demande la suppression d’une phrase dans la rédaction du premier point à l’ordre du jour.           

-         Travaux façades écoles : choix de l’entreprise : après s’être vu accorder une subvention au titre de la DETR 2013, la commune a lancé un appel d’offres pour la réfection des façades de l’école. Seulement 2 entreprises ont répondu à l’appel d’offres, surement en raison de la « date prévisionnelle de début des travaux » fixée à « décembre 2013 » et avec des différences de prix importantes. Malgré l’audition des 2 entreprises, et en raison d’offres irrégulières et d’un manque imminent de concurrence, il ne sera pas donné suite à l’appel d’offres.

-         DETR 2014 : demande de subvention voirie communale et façades extérieures école : la commune présente 2 projets éligibles à la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l’année 2014.

En priorité, une subvention de 60 % est demandée pour la réfection de la voirie estimée à 70 525 € HT pour les rues choisies en septembre ; une seconde subvention de 60 % est aussi demandée pour la réfection des façades extérieures de l’école estimée à 57 190 € HT.          

-         Travaux : affermissement 3ème tranche de travaux - Place du 14 juillet : dans la continuité de la réfection engagée des deux premières places, il est proposé au conseil d’engager la troisième tranche de travaux consistant en la réfection de la place principale du village pour un montant de 72 924,55 € HT, subventionné à hauteur de 56 % en comparaison de la deuxième tranche réalisée sans aucune subvention. Evelyne Da Costa indique son opposition au projet qui empêche la réfection des rues du village dans un piteux état.   

-         Décisions modificatives sur le budget principal : l’augmentation de crédits à l’opération voirie communale permise grâce à la subvention du conseil général pour la réfection de la place, compensée par une diminution de crédits de 34 000 € est acceptée. De même, le virement de crédits de 15 000 € de l’opération Jourfier à l’opération Eglise est accepté par le conseil.   

-          Questions diverses : 

Ø  Evelyne Da Costa indique que le Téléthon, organisé sur la commune les 6, 7 et 8 décembre a permis de récolter la somme de 5 696 €.

Ø  L’espace vert de la Poujade a été réhabilité avec plastique et écorces, ce qui limitera l’emploi de produits phytosanitaires. 

Ø  Est officiellement annoncé par Madame le maire, le départ d’Autignac du Docteur Sylvie Rassier à la fin du mois de janvier 2014. Un groupe se réunira pour étudier la possibilité de faire revenir un médecin généraliste à Autignac. 

09/12/2013

Conseil municipal

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire ce lundi 9 décembre 2013 à partir de 21 heures en la salle du conseil. A l’ordre du jour :

-       Approbation du procès-verbal du 18 novembre 2013 ;

-       Travaux façades écoles : choix de l’entreprise ;

-       DETR 2014 : demande de subvention voirie communale et façades extérieures école ;

-       Travaux : affermissement 3ème tranche de travaux – Place du 14 Juillet ;

-       Décisions modificatives sur le Budget principal ; 

-       Questions diverses.

19/11/2013

Compte rendu du conseil municipal

-- COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL –

-- LUNDI 18 NOVEMBRE - 20 HEURES 30 –

 

Présents :        Pons, Barreau, Sylvestre, Marchi, Nicolau, Espanol, Rascol, Jimenez.

Absents :         Alcazer (procuration à Barreau), Caumette (procuration à Espanol), Raymond, Da Costa E., Penna, Da Costa V, Guibert.

-         Projet d’invitation de Marc Cassot par « Mémoire d’Autignac » : avant d’entamer son propos, Michel Alcaine a remercié le conseil municipal pour son invitation et a indiqué représenter l’association « Mémoire d’Autignac » sous couvert de laquelle il a la responsabilité de mener à bien ce rapprochement avec Marc Cassot, célèbre comédien de théâtre, acteur de cinéma spécialisé dans le doublage de voix telles que celle de Paul Newman, de Clint Eastwood, ou de Richard Harris, entre autres …

L’association « Mémoire d’Autignac » envisage d’inviter Marc Cassot pour un week-end du mois d’avril au cours duquel serait organisée une grande exposition sur la carrière de cet artiste, familier d’Albert Camus ou de John Steinbeck …

Est ainsi demandé, non pas une participation financière puisque l’association prendrait tout en charge, mais le patronage de la municipalité pour s’approprier à Autignac cette figure qui pourrait amener du prestige à la commune.

Le conseil n’ayant pas exprimé d’opposition à ce projet minimaliste en termes de moyens, l’association peut d’ores et déjà envisagé ce week-end, qui sera suivi d’un cycle de projections.

-         Approbation du PV du 4 novembre 2013 : à l’unanimité des présents le conseil valide la rédaction présentée pour la séance du conseil municipal du 4 novembre 2013. 

-         Travaux façades écoles : choix de l’entreprise : l’ouverture des enveloppes a eu lieu et, seulement 2 entreprises ont répondu au marché, avec des propositions très complexes par rapport au cahier des charges établi. Ainsi, ces 2 entreprises seront auditionnées séparément par la commission d’appels d’offres, avant d’en sélectionner une. 

-         DETR 2014 : façades extérieures : cette délibération découlant de la précédente, et compte tenu de l’impossibilité pour le conseil de sélectionner une entreprise, ce point de l’ordre du jour est reporté à la séance prochaine.  

-         Questions diverses : le bulletin municipal devra être distribué avant l’animation Magie de Noël du 21 décembre. Patty Jimenez indique qu’elle laisse à Madame le maire de choisir l’imprimeur. 

14/11/2013

Conseil municipal

            Le conseil municipal se réunira en session ordinaire ce lundi 18 novembre 2013 à partir de 20 heures 30, en la salle du conseil de la mairie. A l’ordre du jour :

-                     Approbation du procès-verbal du 4 novembre 2013 ;

-            Intervention de Michel Alcaine, association « Mémoire d’Autignac », pour le projet d’invitation de Marc Cassot à Autignac ;

-                     Travaux façades Ecoles : choix de l’entreprise ;

-                     DETR 2014 : façades extérieures écoles ; 

-                     Questions diverses. 

07/11/2013

Compte rendu du conseil municipal

-- COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL –

-- LUNDI 4 NOVEMBRE 2013 – 18 HEURES –

 

Présents :        Pons, Barreau, Guibert, Sylvestre, Da Costa E., Marchi, Raymond, Nicolau, Espanol, Rascol.

Absents :         Caumette (procuration à Barreau), Da Costa V. (procuration à Da Costa E.), Alcazer, Penna, Jimenez.

-       Assainissement : en présence de MM. Moroso et Codou de la SAUR, le Rapport Annuel du Délégataire (RAD) pour l’exercice 2012 a été présenté aux élus, de même qu’un avenant au traité d’affermage relatif au lotissement les Oliviers.

Le Rapport Annuel du Délégataire est un document contractuel facilitant la compréhension des comptes de résultats d’exploitation, du compte rendu technique et de l’analyse de la qualité du service pour la collectivité délégante.

-       Approbation PV du 7 octobre 2013 : à l’unanimité des présents, le conseil approuve la rédaction du procès-verbal présentée pour la séance du 7 octobre 2013. 

-       Voirie communale : choix du maitre d’œuvre : en raison de la remise en état de certaines rues, une consultation a été lancée pour la sélection d’un bureau d’études. Le Cabinet Artélia, proposant un pourcentage d’honoraires de 8,5 % dégressif en fonction des sommes de travaux a été choisi à l’unanimité des présents par les élus. 

-       Acquisition foncière : les parcelles C98 et C99 d’une superficie d’environ 30 ares et autrefois propriétés de M. Buetas, vont être cédées par les héritiers à la commune pour la somme de 120 €, en sus des frais relatifs à l’acte notarial et à l’arrachage de la vigne. (Abstentions : Nicolau).  

-       Décision modificative budget : à l’unanimité des présents le conseil approuve une augmentation de crédits, justifiée par l’attribution de subventions après le vote du budget principal. 92 593,30 € sont donc affectés en recettes et en dépenses, pour le maintien d’un parfait équilibre budgétaire. 

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-         Renouvellement bail locatif du marché couvert : à l’unanimité des présents le conseil accepte la reconduction du bail de location du marché couvert pour une durée de 8 mois, soit jusqu’au 30 juin 2014. 

-         Questions diverses : 

ü    La plaque pour le monument aux morts sera réalisée pour le centenaire du début de la Guerre 1914-1918.  

ü    Michel Alcaine interviendra lors du prochain conseil pour exposer à ses membres la longue carrière de Marc Cassot.  

ü    La fête des pompiers aura lieu à Magalas le samedi 7 décembre à partir de 10 heures 30.    

ü    Le Téléthon aura lieu sur plusieurs dates : 11 novembre (loto) ; 22 novembre (repas) ; 6,7 et 8 décembre (week-end de festivités).   

A noter: lors de ce conseil municipal, la virulente altercation entre 2 adjoints.

Au moment de la question financière de ce conseil, Madame Da Costa a indiqué que, dans le futur, des sommes seraient sûrement nécessaires pour un meilleur entretien de la pelouse du stade municipal, en raison de la constatation de champignons mais aussi de dégradations émanant de la pratique du rugby qui nécessite plus d’appuis au sol que le foot.

Face à l’intensité des propos échangés, Madame le maire a indiqué à ces élus : « Ça suffit ! » ce à quoi Monsieur Barreau a répondu « Non, non ca suffit pas ! » arguant que ce n’était pas 3 entrainements de rugby qui avaient abimé le stade, apostrophant un membre du public sous les termes de « l’autre ».

Un conseil municipal qui en dit long sur l’ambiance existant entre ses membres …

01/11/2013

Conseil municipal

             Le conseil municipal se réunira en session ordinaire ce lundi 4 novembre 2013 à partir de 18 heures dans la salle du conseil de la mairie. A l’ordre du jour :

-          Approbation du procès-verbal du 7 octobre 2013 ;

-      Assainissement : en présence M. Moroso (SAUR), présentation du rapport annuel du délégataire et avenant au traité d’affermage ;

-          Voirie communale : choix du maitre d’œuvre ;

-          Acquisition foncière : parcelles C98 et C99 ;

-          Finances : décision modificative budget principal ;

-          Renouvellement bail locatif du marché couvert ;

-          Questions diverses.

08/10/2013

Compte rendu du conseil municipal

-- COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL –

-- LUNDI 7 OCTOBRE 2013 – 21 HEURES –

 

Présents :        Pons, Barreau, Guibert, Sylvestre, Da Costa E., Marchi, Penna, Nicolau, Caumette, Rascol.

Absents :         Espanol (procuration à Pons), Da Costa Valérie (procuration à Da Costa E.), Raymond (procuration à Sylvestre), Alcazer, Jimenez.

 

-                     Approbation du PV du 9 septembre 2013 : 3 membres du conseil (Caumette, Marchi et Penna) s’abstiennent quant à la rédaction du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 9 septembre 2013.      

-                     Assainissement : en raison de l’absence excusée de M. Moroso, censé présenter le RAD (Rapport Annuel du Délégataire) au nom de la SAUR, fermier de l’assainissement de la commune, le présent point est reporté à une séance ultérieure.     

-                     Urbanisme (lotissement le Saint Nazaire) : sur la parcelle A1065 appartenant à la famille Libes, est prévue la réalisation d’un lotissement de 6 lots. Pour que le permis d’aménager soit accordé, Madame le maire informe que la commune doit insérer dans le réseau public d’assainissement, une canalisation privée qui traverse ledit terrain, à condition que cette canalisation soit conforme aux normes en vigueur et accessible grâce à une servitude de tréfonds et de passage octroyée sur certaines parcelles. Le conseil approuve à l’unanimité.

-                     Urbanisme (parcelles sous l’école) : les parcelles E207 et E208, un temps propriété de Mlle Henriette Delmas appartiennent désormais à l’Institut du Christ-Roi souverain prêtre, lequel a déposé un Certificat d’Urbanisme pré-opérationnel (CUb) en vue de connaitre la situation du terrain et la faisabilité juridiques d’un éventuel projet. A l’unanimité des présents, le conseil municipal s’oppose à l’approbation du Certificat d’Urbanisme présenté.       

-                     Réfections des courts de tennis : Evelyne Da Costa informe que le 25 juin dernier a été reçu l’accord pour l’octroi d’une subvention de 13 664 € pour la réfection des 2 courts de tennis de la commune. Avant de lancer l’appel d’offres, un devis est présenté à titre estimatif : au total, pour la réfection des 2 courts, la fourniture et la pose de clôtures et l’arrachage de nombreux cyprès, le total est de 47 593,08 € HT.    

Compte tenu des nombreuses réponses à l’enquête lancée il y a quelques mois (plus de 70 familles), un appel d'offres sera lancé et un bureau responsable sera très rapidement constitué pour la reconstitution du club de tennis, malgré l’abstention de Madame le maire qui préfère le report de la décision. (Abstention de Joëlle Espanol du fait de la procuration). 

-                     Règlement du cimetière : à l’unanimité des présents, le conseil approuve sous réserve de quelques modifications mineures, le projet de règlement du cimetière présenté et remplaçant le règlement de 1959, instauré sous la municipalité de F. Pujol.       

-                     Indemnité de conseil du percepteur : comme chaque année, le conseil approuve le paiement des indemnités de conseil au percepteur de la commune. Cette année, le montant s’élève à 357,45 € nets.               

-                     Débroussaillage Espace Jourfier : de la végétation envahissante sur un mur mitoyen a été retiré pour un montant de 1 700 € HT. Le conseil refuse toutefois à l’unanimité des présents l’arrachage d’un lierre à l’intérieur de l’espace (montant estimatif : environ 2 000 € HT).        

-                     Fêtes de fin d’année : diverses dates sont arrêtées pour l’organisation des festivités de Noël : 4 décembre 2013 pour le Noël des agents ; 21 décembre 2013 pour l’animation « Magie de Noël » ; 5 janvier 2014 pour les vœux à la population … De plus, le conseil accepte à l’unanimité des présents la pose de guirlandes sur 3 lampadaires de l’avenue de la Bastide, et le remplacement du plafond lumineux de la place principale. 

-                     Questions diverses : 

Ø  José Jimenez, par un courrier du 27 septembre a demandé une exonération générale de Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties, à savoir vergers et vignes de la commune, ce qui ne peut être accordé compte tenu du fait que la délibération devait être réalisée avant le 1er octobre. 

Ø  Le conseil approuve l’octroi du numéro 6bis à un riverain de l’impasse du Plô.  

Ø  En date du 26 septembre dernier, un courrier de 2 jeunes d’Autignac demandait l’autorisation d’utiliser le stade municipal les mercredis, samedis et dimanches avec la nomination de 2 responsables chargés de la récupération et de la dépose des clés. Accord du conseil municipal, malgré la persistance de Nathalie Caumette qui demande l’ouverture permanente du stade municipal.