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15/01/2016

Compte rendu de la séance du Conseil municipal

-- COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL --

- JEUDI 14 JANVIER 2016 - 19 HEURES –

Présents : M. MARCHI, maire ; Mme DA COSTA, MM. BARXIAS-CASTIES, ELIEZ, adjoints ; Mmes GOUDARD, LACOTTE, PASQUIER, PULLARA, MM. BOSC, DANA, DUHAN, HARLINGUE.

Absents : Mme FICHELLE (procuration à M. MARCHI), M. PLAZA (procuration à M. ELIEZ), M. KENNEDY.

- Approbation du PV du 10 novembre 2015 : à l’unanimité des présents, le conseil approuve la rédaction du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 novembre 2015.

- Travaux Espace JOURFIER : choix entreprises lots n° 1 et 2 : à l’issue de l’Avis d’Appel Public à la Concurrence, plusieurs offres ont été analysées par la Commission d’Appels d’Offres.

A l’unanimité des présents, le conseil a décidé de suivre les avis émis par la CAO. Pour le lot n° 1 relatif aux terrassements, à la voirie, à l’assainissement et au pluvial, c’est l’entreprise COLAS Midi Méditerranée qui a été choisie pour un montant de 183 749,04 € HT. S’agissant du lot n° 2 à savoir l’éclairage public, c’est l’entreprise SOGETRALEC qui a été retenue pour un montant de 25 000 € HT.

- PPRI : avis du Conseil municipal sur le projet : à l’unanimité des présents, le conseil approuve le projet de Plan de Prévention du Risque Inondation rappelant que les enjeux sont limités pour la commune, très peu impactée par un tel risque.

- Indemnités de conseil des percepteurs : Monsieur le maire indique au Conseil que 3 percepteurs se sont succédé au cours de l’année 2015 et qu’il y a lieu de voter 3 indemnités distinctes : 34,76 € pour M. Hernandez ; 173,78 € pour Mme SEIWERT et 208,54 € pour Mme LIEBAERT.

Avec 9 voix pour (MM. Marchi, Eliez, Bosc, Duhan et Mmes Da Costa, Lacotte, Pasquier, Pullara et Fichelle (par procuration)), 1 abstention (Mme Goudard) et 4 voix contre (MM. Barxias-Casties, Dana, Harlingue, Plaza (par procuration)), les indemnités seront versées.

- Communauté de Communes : projet de schéma de mutualisation : à l’unanimité des présents, le Conseil approuve le projet de schéma de mutualisation de la Communauté de communes « Les Avant-Monts du Centre Hérault ».

Celui-ci prévoit, entre autres, les transferts de compétence en matière d’urbanisme ; la mise en commun des moyens avec notamment les groupements de commandes ou encore avec le partage de divers matériels ; la mise à disposition d’agents du service technique …

- Ressources humaines : création de 2 postes de CUI : Monsieur le maire indique au Conseil qu’un CUI de 24 heures prendra fin en février et qu’afin de permettre le maintien des services ordinaires et l’ouverture régulière de la bibliothèque, il y a lieu de créer 2 postes de CUI de 20 heures dont le coût annuel sera pour la commune de 2 496 € (pour les 2 postes).

Un poste sera décomposé avec 4 heures à l’école et 16 heures à la cantine par semaine ; l’autre poste sera décomposé en 7 heures de bibliothèque, 10 heures d’activités périscolaires et 3 heures de ménage.

- Ressources humaines : modification du tableau des effectifs : afin de permettre l’avancement de la carrière de deux agents, il y a lieu de créer un poste d’adjoint principal 2ème Classe et un poste d’Agent de maitrise en remplacement des postes d’Adjoint 1ère Classe et d’Agent Technique 1ère Classe. Adopté à l’unanimité des présents.

- Demande de subvention création d’un city stade : à l’unanimité des présents, le Conseil sollicite une aide financière pour la réalisation d’un city stade sur l’actuel terrain de basket. Sur la base d’un devis, une aide financière de près de 56 % pourrait être allouée à la commune.

- Questions diverses : le dossier du Haut-Débit avance à l’échelon départemental ; possible mise en place de conteneurs enterrés par le SICTOM ; prochain calibrage et élargissement de la D154 du plateau traversant à la Croix du Moulin à Vent.

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