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31/03/2015

Compte rendu du conseil municipal

-- COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL --

- LUNDI 30 MARS 2015 – 19 HEURES - 

Présents :        M. MARCHI, maire ; Mme DA COSTA, MM. BARXIAS-CASTIES, PLAZA, ELIEZ, adjoints ; Mmes PASQUIER, LACOTTE, FICHELLE, PULLARA et MM. BOSC, DUHAN, HARLINGUE, DANA.

Absents :         Mme GOUDARD (procuration à M. BARXIAS-CASTIES), M. KENNEDY (procuration à M. ELIEZ).

Secrétaire de séance :             M. DANA.

- Approbation du PV du 9 mars 2015 : M. HARLINGUE précise que dans le cadre de la numérotation de la parcelle E378, il s’agit de la rue de la Poste et non de la rue du Moulin de Ciffre.  Sans autres précisions, le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 9 mars 2015 est approuvé à l’unanimité des présents.

- Vote du Budget Principal 2015 : à l’unanimité des présents, le conseil approuve le budget principal pour l’année 2015 établi comme suit :

 

DEPENSES

RECETTES

FONCTIONNEMENT

721 876,00 €

721 876,00 €

 

 

 

INVESTISSEMENT

420 575,39 €

525 382,90 €

Restes à réaliser

468 831,34 €

116 347,86 €

Solde d’exécution 2014

 

247 675,97 €

 

 

 

TOTAL

1 611 282,73 €

1 611 282,73 €

             - Vote du Budget Assainissement 2015 : à l’unanimité des présents, le conseil approuve le budget Assainissement pour l’année 2015 établi comme suit :

 

DEPENSES

RECETTES

EXPLOITATION

32 253,00 €

32 253,00 €

 

 

 

INVESTISSEMENT

40 131,68 €

63 684,68 €

Restes à réaliser

484 814,21 €

18 910,00 €

Solde d’exécution 2014

 

442 051,21 €

 

 

 

TOTAL

556 898,89 €

556 898,89 €

             - Vote des subventions aux associations : Monsieur le maire indique à l’assemblée qu’il convient de voter les subventions aux associations. M. ELIEZ et Mme DA COSTA, présidents d’associations, sont invités à quitter la salle du vote.

            Monsieur le maire indique que l’association « Mémoire d’Autignac » n’a pas sollicité pour cette année le versement d’une subvention et que celle versée au Foyer Culturel ne le sera pas cette année en raison de l’activité mise en sommeil.

A l’unanimité des présents, le conseil approuve les subventions établies comme suit :

- Autignac en fête

2 000,00 €

- Cantilène d’Autignac

250,00 €

- Club de la Coquillade

500,00 €

- Coopérative scolaire

3 000,00 €

- Donneurs de sang

250,00 €

- Jeunesse Autignac

500,00 €

- Olympique Autignac

2 000,00 €

- Omnisports

250,00 €

- Parents d’élèves

250,00 €

- Pétanque Club

250,00 €

- Raisins de la Culture

250,00 €

- Au bout de la rue

250,00 €

- Théâtr’ac

250,00 €

- Art’ignac

250,00 €

- Commanderie du Faugères

100,00 €

- Pierres Sèches

100,00 €

- Vote des taux de taxes : à l’unanimité des présents, le conseil approuve la reconduction des taux actuels à savoir : 

 

Taux 

Produit attendu

 - Taxe d’habitation

 14,11 %

 173 130,00 €

- Taxe foncière sur les propriétés bâties

22,13 %

172 747,00 €

- Taxe foncière sur les propriétés               non bâties

 

70,42 %

 

39 013,00 €

 

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