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30/09/2014

Compte rendu du conseil municipal

-- COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL --

- JEUDI 25 SEPTEMBRE 2014 - 19 HEURES –

Présents : M. MARCHI, maire ; Mme DA COSTA, MM. BARXIAS-CASTIES, ELIEZ, Adjoints ; Mmes PULLARA, PASQUIER, GOUDARD ; MM. DANA, KENNEDY, BOSC, HARLINGUE, DUHAN.

Absents : M. PLAZA, Mme FICHELLE (procuration à M. MARCHI), Mme LACOTTE (procuration à M. BARXIAS-CASTIES).

Secrétaire de séance : M. DANA.

- Approbation du procès-verbal du 3 septembre 2014 : à l’unanimité des présents le conseil approuve la rédaction du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 3 septembre 2014.

            - Réforme de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité : à l’unanimité des présents le conseil approuve la réforme de la TCCFE qui, perçue par Hérault Energies, sera reversée à 75 %, pour les communes de moins de 2 000 habitants, et ce à compter de l’année 2015.

            - Convention ASLH avec la Commune de Magalas : M. le maire présente à l’assemblée une convention pour l’accueil des enfants de la commune au centre-aéré de Magalas le mercredi après-midi.

            Est soulevé par certains élus le manque d’informations au niveau de l’aspect financier de la convention, car aucune disposition ne mentionne un prix clairement indicatif. Malgré 4 voix contre (MM. BARXIAS-CASTIES, ELIEZ, DANA et Mme LACOTTE (procuration à M. BARXIAS-CASTIES)) et 2 abstentions (Mme PULLARA et M. BOSC), la convention sera signée grâce à 8 voix pour.

            - Augmentation volume horaire vacataire pour les NAP : à l’unanimité des présents le conseil approuve l’augmentation du volume horaire de l’agent vacataire embauché dans le cadre des Nouvelles Activités Périscolaires. Est donc rajoutée au contrat de M. VERNHET, une heure hebdomadaire pour la pratique du sport, en plus de l’heure déjà instaurée dès la rentrée de septembre 2014.

            - Avenant au contrat d’emprunt Crédit Agricole : à l’unanimité des présents, le conseil approuve l’avenant au contrat d’emprunt avec le Crédit Agricole. Il modifie la cessibilité des créances résultant de prêts conclus avec ladite banque.

            - Questions diverses :

- A l’unanimité des présents, le conseil approuve la numérotation clarifiée des habitations de la rue de la Poujade, devenue nécessaire pour une meilleure organisation.

- Monsieur le maire fait part à l’assemblée de plusieurs travaux engagés dans le courant du mois de septembre, dont la réfection du ponceau au niveau de la rue de l’Egalité et la rue des Acacias ou encore l’achèvement des travaux au Foyer du 3ème Âge. Il précise aussi à l’assemblée qu’un devis a été demandé pour le busage du caniveau de la rue de l’Amour.

- M. HARLINGUE demande s’il est envisageable d’installer de nouvelles poubelles au sein du village pour une meilleure propreté.

- M. BARXIAS-CASTIES indique qu’en application de la loi du 8 juillet 2013, il serait souhaitable que soit ajoutée sur la façade de l’école, la devise de la République française.

- M. BOSC établit un bref bilan des activités du SRGO qui a terminé le forage de reconnaissance dont le débit d’eau semble suffisant. Il précise aussi que le SRGO a obtenu des subventions pour le remplacement des canalisations de la rue du Stade.

- Mme DA COSTA souhaite installer des urnes pour les sinistrés des Hauts-Cantons à la mairie et dans les commerces. 

- La Communauté de communes « Les Avant-Monts du Centre Hérault » demande à chaque commune un référencement du patrimoine avant le 31 décembre 2014. 

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