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30/07/2014

Compte rendu du conseil municipal

-- COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL --

-- VENDREDI 25 JUILLET 2014 - 19 HEURES --

Présents : M. MARCHI, Maire ; Mme DA COSTA, MM. BARXIAS-CASTIES, ELIEZ, PLAZA, Adjoints ; Mmes PULLARA, PASQUIER, FICHELLE, GOUDARD ; MM. HARLINGUE, KENNEDY, DUHAN.

Absents : Mme LACOTTE (procuration à M. DUHAN) ; M. BOSC (procuration à Mme DA COSTA) ; M. DANA (procuration à M. MARCHI).

Secrétaire de séance : Mme PASQUIER.

Monsieur le Maire indique qu’il convient de supprimer de l’ordre du jour le point relatif à la création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe. En revanche, il faut ajouter au niveau des sens de circulation les problématiques soulevées au niveau du secteur Poujade, de la rue de l’Egalité, et de la rue du Stade. A l’unanimité des présents, le conseil approuve la modification de l’ordre du jour.

- Approbation du procès-verbal du 27 juin 2014 : A l’unanimité des présents, le conseil approuve la rédaction du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 juin.

- Travaux d’isolation thermique - Foyer du 3ème Âge : M. ELIEZ indique qu’un appel à devis a été lancé pour l’isolation thermique du Foyer du 3ème Âge, subventionnée à hauteur de 5 974,20 € par Hérault Energies.

- Maçonnerie : 7 723,38 € HT (Buoniconti) ou 8 461,00 € HT (Collignon).

- Menuiserie : 4 420,00 € HT.

- Electricité : 2 838,00 € HT.

A l’unanimité des présents, le conseil décide d’attribuer les travaux d’isolation à l’entreprise Buoniconti, sachant qu’une partie des travaux sera réalisée, en régie, par les services municipaux.

- Demande de subvention Programme Hérault Energies 2014 : M. le maire rappelle qu’il est possible de solliciter auprès d’Hérault Energies une subvention plafonnée à 75 % sur 20 000,00 € HT de travaux soit 15 000 €.

Le Cabinet d’Etudes CETUR-LR a rendu ses propositions quant à l’amélioration de l’éclairage public du boulodrome municipal. M. le maire précise que le conseil ne valide pas un devis mais donne un accord de principe à la sollicitation d’une subvention, ce qui est approuvé à l’unanimité des présents.

- Ressources humaines – Création poste vacataire : M. le maire précise que dans le cadre des Nouvelles Activités Périscolaires (NAP), il convient de procéder à la création d’un poste de vacataire, qui, payé par les fonds communaux, interviendra une heure par semaine à l’école, pour l’animation d’un groupe d’enfants.

A l’unanimité des présents, le conseil approuve la création de ce poste de vacataire.

- Recrutement CUI Technique : A l’issue de l’offre d’emploi ouverte sur le village pour le recrutement d’un agent placé sous Contrat Unique d’Insertion, 6 candidatures ont été reçues, dont certaines sont éliminées étant donné qu’elles ne rentrent pas dans les critères d’éligibilité du CUI.

Monsieur le maire propose le recrutement de 2 agents CUI (20 heures hebdomadaires) aux services techniques, et la recherche d’un 3ème CUI (24 heures hebdomadaires), qui prendra le relais sur le contrat CUI d’un agent qui arrive à son terme au 31 août 2014.

A l’unanimité des présents, le conseil approuve le recrutement de 2 CUI pour les services techniques, le recrutement d’un CUI pour l’encadrement des Nouvelles Activités Périscolaires dès la rentrée prochaine, et autorise Monsieur le Maire à signer lesdits contrats.

- Avenant au bail de location du logement communal Rue de la Poujade : Monsieur le maire indique que le locataire du logement sis Rue de la Poujade a demandé l’autorisation d’utiliser la cour du marché couvert pour y loger ses véhicules. En conséquence, il sera procédé à la rédaction d’un avenant au bail de location, et par voie de fait, à l’augmentation du prix mensuel du loyer, à savoir 50 €.

A l’unanimité des présents et dans ces conditions, le conseil autorise Monsieur le maire à signer l’avenant au bail.

- Sens de circulation – Rue de la Paix : Avec 1 abstention (M. BARXIAS-CASTIES) et 14 voix pour, le sens de circulation installé au niveau de la rue de la Paix sera supprimé. La rue de la Paix sera donc placée à double sens de circulation (priorité à la montée), de même que la rue Saint André. Le stop installé au niveau de l’Avenue de la Liberté restera quant à lui installé à cet emplacement.

- Sens de circulation – Rue de la Poujade : A l’unanimité des présents, le conseil approuve la mise à sens unique de la rue du Portalet (de la maison Eugène CARRATIE vers le marché couvert) et de la rue de la Poujade dans le sens de la montée (du marché couvert vers la Place des Combattants).

- Sens de circulation – Rue de l’Egalité : A l’unanimité des présents, le conseil approuve la mise en place d’une chicane provisoire dans la rue de l’Egalité, contre le mur de la maison Fernand DURANGO. Un stop sera placé dans cette rue dans le sens de la montée, à l’intersection de la rue du Château ; un autre sera placé en descente, à l’intersection de la rue des Jardins.

- Questions diverses :

- M. le maire précise que le Rapport d’Activités 2013 de la Communauté de communes « Les Avant-Monts du Centre Hérault » que le conseil municipal approuve à l’unanimité.

- M. HARLINGUE demande à ce que soit fixée une date pour le ramassage des encombrants par les services techniques. M. le maire lui répond qu’il est possible de prévoir un ramassage mensuel le premier mardi de chaque mois, sous réserve d’inscription préalable en mairie le lundi 12 heures, dernier délai. Un premier ramassage aura lieu le mardi 2 septembre 2014.

- M. le maire rappelle l’interdiction formelle de brûler dans le village, sauf pour les viticulteurs et ayants-droit.

- M. le maire précise au conseil qu’il a reçu de la part de l’Olympique Autignacois et de l’association « Les Vieilles Grappes » une demande d’occupation du stade municipal, respectivement pour la pratique du foot et du rugby. Un contact sera pris avec les présidents des deux clubs pour déterminer un planning conjoint.

Mme DA COSTA précise qu’il sera nécessaire de prévoir l’achat de barres amovibles pour la future équipe féminine de foot (environ 2 000 €).

- M. ELIEZ précise que l’abattage des arbres aux abords des courts de tennis est en bonne voie.

- M. le maire demande à Mme PULLARA de donner quelques informations relatives au Syndicat Paragrêle dont elle est vice-présidente. Elle précise qu’une convention d’occupation entre le Syndicat et la Commune d’Autignac a été proposée afin de garantir les droits de la commune.

- La commission d’appel d’offres se réunira le vendredi 1er août à 14h pour l’ouverture des plis relatifs à la réfection des rues du centre ancien et des façades de l’école.

- M. HARLINGUE fait part de ses doutes quant à l’efficacité des travaux de rebouchage de la voirie par les agents municipaux. M. ELIEZ précise qu’il reviendrait trop cher à la commune de refaire entièrement toutes les voies concernées. M. PLAZA précise également qu’il lui semble que la balayeuse abîme la chaussée. 

- Mme PULLARA interroge M. le Maire quant au positionnement et à l’objet du poteau placé rue du Château, devant l’entrée arrière du Château Lavit. M. le Maire lui indique que ce poteau a été placé sur le domaine communal afin de garantir l’état des pavés auto bloquants du trottoir endommagés par le passage des camions du chantier du château. Il précise également avoir rencontré les gestionnaires et l’architecte du projet de restauration du Château qui lui ont fait part de leur intention de faire le nécessaire pour préserver de bonnes relations de voisinage.

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