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30/06/2014

Compte rendu du conseil municipal

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL - 27 JUIN 2014

Présents : M. MARCHI, Maire ; Mme DA COSTA, MM. BARXIAS-CASTIES, ELIEZ, Adjoints ; Mmes PULLARA, PASQUIER, FICHELLE, GOUDARD ; MM. HARLINGUE, KENNEDY, DUHAN.

Absents : Mme LACOTTE (procuration à M. BARXIAS-CASTIES) ; M. BOSC (procuration à Mme DA COSTA) ; M. PLAZA (procuration à M. ELIEZ) ; M. DANA (procuration à M. MARCHI).

Secrétaire de séance : Mme GOUDARD.

- Approbation du procès-verbal du 20 juin 2014 : Mme PASQUIER indique au sujet de l’inscription d’un enfant dans une école de la commune de Béziers qu’elle a voté pour car cette requête était temporaire jusqu’à l’entrée en primaire.

Au-delà de cette remarque, le procès-verbal est approuvé à l’unanimité des présents.

- Schéma Directeur de l’Assainissement et du Pluvial : M. le maire indique que le Conseil Général de l’Hérault a rendu son rapport d’analyse dans le cadre de l’appel d’offres lancé pour la réalisation d’un Schéma Directeur.

Ce rapport, basé sur la valeur technique et sur le prix de l’ensemble des soumissionnaires à l’offre, laisse apparaitre que l’offre de l’entreprise GRONTMIJ pour un montant de 34 572,00 € HT est la plus avantageuse pour la commune.

            M. le maire indique que la procuration de M. PLAZA ne peut être effective du fait de sa profession dans un cabinet d’études ayant participé à l’appel d’offres.

            A l’unanimité des présents, le conseil approuve l’avis non délibératif émis par la CAO et décide de retenir l’offre de GRONTMIJ pour un montant de 34 572,00 € HT.

Arrivée de Mme FICHELLE à 19 heures 15.

- Travaux rue de la Poujade : M. le maire rappelle qu’un appel d’offres avait été lancé pour la réfection de partie haute de la rue de la Poujade, subventionnée grâce à la subvention hors-programme 2013 de M. ETIENNE, conseiller général.

Avec 14 voix (procuration de M. PLAZA non valide), le conseil décide d’attribuer le marché à la COLAS Méditerranée pour un montant de 12 651,45 € HT.

- Demande de subvention pour la création d’une plaque au monument aux morts : M. BARXIAS-CASTIES indique que le monument aux morts ne comporte pas le nom des victimes des deux guerres et, qu’à l’occasion du Centenaire du début de la Guerre 1914-1918, il convient de créer une plaque sur laquelle seraient inscrits tous les noms.

Dans ce cadre, il est possible que la commune bénéficie d’un concours financier de l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONACVG), qui ne pourra être supérieur à 20 % du coût total des travaux dans la limite de 1 600 €.

A l’unanimité des présents, le conseil approuve la demande de subventions auprès de l’ONACVG ainsi que le plan de financement établi à partir d’un devis de 3 133,33 €.

- Questions diverses :

- M. le maire indique qu’il convient de signer une convention entre la commune et l’association « Autignac en fête » qui organise la fête locale du 10 au 14 juillet. Le conseil l’autorise à signer cette convention.

- SRGO : un forage, non loin de celui de Lacan, va être réalisé dans le courant du mois d’août. De plus amples informations seront données en temps opportun.

- M. BOSC souhaite rectifier une phrase du procès-verbal de la dernière séance. Il n’a pas demandé que soient lancés les travaux rapidement mais a simplement demandé que soit lancée l’étude sur le projet Jourfier.

- M. HARLINGUE évoque au conseil l’utilité de créer un WC public payant qui pourrait être installé par une société privée. M. le maire lui répond que des renseignements seront pris.

- Mme DA COSTA indique qu’une journée d’associations sera organisée dans la première quinzaine d’août par 3 associations. Elle précise qu’une éventuelle aide financière sera demandée à la municipalité en cas de déficit trop important.

- M. BARXIAS-CASTIES indique au conseil qu’une journée culturelle autour de l’art et du vin pourrait être organisée le dimanche 3 août, avec la participation de nombreux artistes et sur l’initiative d’une personne privée désireuse d’œuvrer pour la commune. De plus amples informations seront communiquées avant la programmation de cette journée.

- Mme PASQUIER souhaiterait avoir plus d’informations quant aux fonctionnements des centres-aérés et des différences de gestion entre Autignac et Magalas. M. le maire indique qu’un ramassage scolaire pour le mercredi après-midi sera effectif.

- Mme DA COSTA demande quand seront effectifs les choix émis en réunion publique sur la circulation. M. le Maire lui répond que les choix de la population ne peuvent être effectifs qu’après validation par le conseil municipal.

- Mme DA COSTA souhaiterait savoir qui va abattre les arbres entourant les courts de tennis. Un devis ainsi qu’un chiffrage par les services techniques de la communauté de communes ont été demandés.

- Mme PULLARA demande à ce que soit intégré le compte rendu des conseils municipaux en pièce jointe des informations municipales envoyées par mail. M. le maire lui indique que le renvoi au site internet de la commune via un lien est plus intéressant.

- Les personnes qui n’ont pas accès à Internet peuvent laisser leur numéro de portable pour être informée par le biais de SMS.

27/06/2014

Conseil municipal

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire ce vendredi 27 juin 2014 à 19 heures en la Salle du Conseil. A l’ordre du jour :

- Approbation du PV du 20 juin 2014 ;

- Schéma Directeur de l’Assainissement et du Pluvial : choix du bureau d’études ;

- Travaux rue de la Poujade : choix entreprise titulaire du marché ;

- Demande de subvention pour la plaque du monument aux morts ; 

- Questions diverses. 

23/06/2014

Réunion publique

RÉUNION PUBLIQUE

SENS DE CIRCULATION DU VILLAGE & PARKINGS  

Mardi 24 juin 2014 - 18 heures 30 - Salle Marc Cassot

Compte rendu du conseil municipal

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

VENDREDI 20 JUIN 2014 - 19 HEURES

Présents : M. MARCHI, Maire ; MM. BARXIAS-CASTIES, PLAZA, ELIEZ, Adjoints ; Mmes PULLARA, PASQUIER, FICHELLE, LACOTTE, GOUDARD ; MM. HARLINGUE, KENNEDY, BOSC, DUHAN.

Absents : Mme DA COSTA (procuration à Mme PASQUIER) ; M. DANA (procuration à M. MARCHI).

- Approbation du procès-verbal du 22 mai 2014 : Mme PULLARA indique qu’à plusieurs reprises, la dernière page du compte rendu du conseil municipal du 22 mai 2014 n’était pas visible sur le panneau d’affichage, et que ses remarques n’ont pas été transcrites comme elle l’aurait souhaité, ce qui justifie son abstention.

- Elections sénatoriales : M. le maire indique à l’assemblée qu’il convient de désigner parmi les membres du conseil municipal, 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants pour l’élection sénatoriale du dimanche 28 septembre 2014. Il est précisé aussi qu’aux termes de l’article LO 286-1 du Code électoral, M. KENNEDY n’ayant pas la nationalité française, ne peut ni prendre part au vote, ni être désigné par le conseil municipal.

Pour la désignation des délégués titulaires, au premier tour de scrutin secret, et sur quatorze suffrages exprimés (M. KENNEDY n’ayant pas la nationalité française n’a pu prendre part au vote), MM. ELIEZ, MARCHI et BARXIAS-CASTIES ont obtenu quatorze voix et ont déclaré accepter le mandat.

Pour la désignation des délégués suppléants, au premier tour de scrutin secret, et sur quatorze suffrages exprimés, Mmes GOUDARD, FICHELLE et M. DUHAN ont obtenu quatorze voix et ont déclaré accepter le mandat.

- Travaux de réfection des courts de tennis : M. le maire rappelle qu’un appel d’offres avait été lancé pour la réfection des courts de tennis. Au vu des priorités budgétaires de la mandature, il expose à l’assemblée que la réfection d’un seul court de tennis dans un premier temps est surement plus judicieuse.

2 plis ont été reçus en mairie puis ouverts par la Commission d’Appel d’Offres : ST Groupe (23 714,50 € HT) et Laquet Tennis (33 182,60 € HT).

A l’unanimité des présents, le conseil accepte de suivre l’avis émis par la CAO et de sélectionner l’offre de ST Groupe d’un montant de 23 714,50 € HT pour la réfection d’un seul court de tennis.

M. le maire indique aussi qu’il convient de trouver une solution pour les arbres qui entourent les courts actuels. 3 solutions se dégagent : l’élagage (1 voix pour : PLAZA), l’arrachage (1 voix pour : BARXIAS-CASTIES) ou l’abattage (13 voix pour).   

- Travaux de voirie rue de la Poujade : Dans le cadre de la subvention hors-programme 2013 de M. ETIENNE, conseiller général, le conseil a opté pour la réfection de la rue de la Poujade estimée par le bureau d’études ARTELIA à 14 207,50 € HT. Un dossier de consultation des entreprises a été lancé et 4 entreprises ont répondu sous plis cachetés, ouverts par la CAO : (Eiffage : 17 515,50 € HT ; Colas : 12 651,45 € HT ; SLTPE : 14 029,00 € HT ; EUROVIA : 13 590,00 € HT). A l’unanimité des présents, le conseil accepte de suivre l’avis émis par la CAO et de retenir l’offre de la COLAS pour un montant de 12 651,45 € HT.

- Inscription scolaire dans une commune extérieure : M. le maire fait part à l’assemblée de la demande d’une famille désireuse d’inscrire son enfant dans la commune de Béziers. Cette personne a les mêmes horaires que la garderie communale et ne peut faire autrement que d’inscrire son enfant dans une école de Béziers.

M. BARXIAS-CASTIES émet des réserves quant à une décision favorable qui pourrait porter préjudice à l’effectif de l’école communale, et qui pourrait aussi faire jurisprudence à l’avenir, face à d’autres demandes.

 CONTRE (6 voix) :

Mmes LACOTTE, PULLARA,

et MM. BARXIAS-CASTIES, DUHAN, HARLINGUE, PLAZA.

ABSTENTIONS (1 voix) :

M. ELIEZ.

POUR (8 voix) :

Mmes DA COSTA (proc. à Mme PASQUIER), FICHELLE, GOUDARD, PASQUIER

et MM. BOSC, DANA (proc. à M. MARCHI), KENNEDY, MARCHI.

 

- Ressources humaines : recrutement CUI : M. le maire indique qu’il convient de procéder à l’embauche d’un agent placé en Contrat Unique d’Insertion pour le renforcement des services techniques.

Il propose la candidature d’une personne dont l’embauche serait aidée à 90 % par les fonds nationaux.

M. BARXIAS-CASTIES fait part de ses réserves, non à l’encontre de la personne proposée, mais par rapport au déroulement de l’embauche qui ne permet pas une suffisante transparence. Il préférerait que chaque poste à pourvoir au sein de la commune fasse l’objet d’une offre d’emploi ouverte à tous.

CONTRE (7 voix) :

Mmes DA COSTA (proc. à Mme PASQUIER), GOUDARD, LACOTTE, PASQUIER, PULLARA et MM. BARXIAS-CASTIES, KENNEDY.

ABSTENTIONS (2 voix) :

Mme FICHELLE et M. ELIEZ.

POUR (6 voix) :

MM. BOSC, DANA (proc. à M. MARCHI), DUHAN, HARLINGUE, MARCHI, PLAZA

 

- Convention Café du commerce : M. le maire indique au conseil la nécessité de signer avec le Café du commerce une convention d’occupation du domaine public qui permettra à l’établissement de disposer en toute légalité d’une partie de l’espace communal.

La convention prévoit entre autres la mise à disposition d’un espace de 66 m² ; une participation financière aux frais d’électricité de 50 €/an ; le dégagement de tout encombrant dans la rue de la Mairie.

M. KENNEDY fait part de la nécessité d’insister sur la propreté de la Place qui n’est pas toujours efficiente. M. le maire lui répond qu’une disposition de la convention fait état de cette problématique. A l’unanimité des présents, le conseil autorise M. le maire à signer ladite convention.

- Avenant au contrat d’affermage avec la SAUR : M. le maire indique que le lotissement Les Oliviers est entré dans le domaine communal et que l’avenant au contrat d’affermage avec la SAUR n’a toujours pas été signé depuis 2013.

Ainsi, à l’unanimité des présents, le conseil autorise M. le maire à signer ledit avenant au contrat d’affermage, avec une part fixe, qui, permettant le financement des frais du service s’élève à 14,80 € HT ; et une part proportionnelle qui, pour la consommation par m3 d’eau, s’élève à 0,7913 €HT.

Mme Lucie PASQUIER quitte la séance à 20 heures 10.

- Convention de prêt du radar pédagogique avec le CG 34 : M. le maire indique au conseil qu’il convient de l’autoriser à signer la convention de prêt du radar pédagogique avec le Conseil Général de l’Hérault, pour une durée de 5 semaines.

Cette installation qui vise à indiquer aux conducteurs leur vitesse, sera placé Avenue de Fontcerise, afin de les inciter à adapter leur comportement sur cette avenue propice à la vitesse.

Le conseil autorise M. le maire à signer la convention à la majorité des présents, malgré l’abstention de Mme PULLARA, qui craint une incitation à la vitesse du fait de ce radar.

- Contrat de location photocopieur mairie : le photocopieur acheté par la commune en 2009 est devenu obsolète pour les services administratifs qui l’utilisent. Dans cette optique, 6 entreprises ont été reçues afin de proposer leurs devis et estimations pour la commune.

Pour un matériel dont les fonctionnalités restent similaires, la proposition de la Société DIGIT, basée sur un loyer fixe mensuel de 84 € TTC en sus d’un coût copie (0,0050 € TTC/copie Noir et Blanc ; 0,048 € TTC/copie couleur) semble la plus adaptée aux besoins de la commune. Mme FICHELLE précise au conseil que ladite société est réputée pour son sérieux et ses rapides interventions techniques.

A l’unanimité des présents, le conseil municipal autorise M. le maire à signer le contrat de location pour une durée de 21 trimestres, avec les avantages d’un matériel renouvelable au bout de 2 années.

- Nomination de 2 délégués à la CLETC : M. le maire informe l’assemblée qu’il convient de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant pour siéger à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charge (CLETC), mise en place au sein de la Communauté de communes.

A l’unanimité des présents, le conseil décide de désigner les deux conseillers communautaires à savoir M. MARCHI, délégué titulaire ; et M. BARXIAS-CASTIES, délégué suppléant.

- Fournitures scolaires Collège le Cèdre : M. le maire rappelle que chaque année, la commune participe à l’achat des fournitures scolaires pour les enfants scolarisés au sein du Collège le Cèdre sis à Murviel-lès-Béziers.

A l’unanimité des présents, le conseil accepte de reconduire la participation financière qui s’élève à 23 € par collégien et par an.

- Convention PLIE 2014 : M. le maire indique à l’assemblée qu’un protocole d’accord a été signé en 2011 avec le Plan Local d’Insertion et de l’Emploi (PLIE) pour la réinsertion de chômeurs de longue durée au travers de chantiers d’insertion. La participation de la commune était de 800 € par an, sachant qu’aucune réalisation n’a été effectuée à Autignac en 2013, et qu’aucune n’est prévue en 2014.

A l’unanimité des présents, le conseil décide de ne pas signer la convention PLIE pour l’année 2014.

- Questions diverses : M. le maire informe que le rapport d’analyse à la suite de l’appel d’offres lancé pour le Schéma Directeur de l’Eau et de l’Assainissement sera rendu par le Conseil Général le mardi 24 juin à 10 heures en la mairie.

Une réunion publique sera organisée le mardi 24 juin à 18 heures 30 en la Salle Marc Cassot, sur le thème : « Sens de circulation du village et parkings ». 

Le devis de la SOGETRALEC pour le remplacement des câbles volés au lotissement Les Oliviers a été accepté. Il s’élève à 2 957,60 € HT.

M. BOSC demande à ce que soient débutés rapidement les travaux dans l’Espace Jourfier.

22/06/2014

Elections sénatoriales

Elections-senatoriales_large.jpg

Lors de la séance du conseil municipal du vendredi 20 juin 2014, les élus ont désigné 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants, en vue de l’élection sénatoriale du dimanche 28 septembre 2014.

Délégués titulaires :

M. Jacques ELIEZ ;
M. Jean-Claude MARCHI ;
M. Antoine BARXIAS-CASTIES.

Délégués suppléants : 

Mme Angélique GOUDARD ;
Mme Sandrine FICHELLE ;
M. Fabien DUHAN.

A lire : Procès-verbal de la désignation des grands électeurs pour la commune d'Autignac - Elections sénatoriales 2014.pdf

19/06/2014

Conseil municipal

           Le conseil municipal se réunira en session ordinaire ce vendredi 20 juin 2014 à 19 heures en la Salle du Conseil. A l’ordre du jour : 

-          Approbation du PV du 22 mai 2014 ;

-          Elections sénatoriales (nomination de 3 délégués titulaires et de 3 suppléants) ;

-          Travaux de réfection des courts de tennis ;

-          Inscription scolaire dans une commune extérieure ;

-          Ressources humaines : recrutement CUI au service technique ;

-          Convention Café du Commerce ;

-          Avenant au Contrat d’affermage avec la SAUR pour l’assainissement ;

-          Convention de prêt du radar pédagogique avec le Conseil Général ;

-          Contrat de location photocopieur Mairie ;

-          Nomination de 2 délégués à la CLETC (Communauté de communes) ;

-          Fournitures scolaires Collège le Cèdre ;

-          Convention PLIE 2014 ;

-         Questions diverses. 

13/06/2014

Réunion mensuelle

Kina Tarascon.jpgL’association « Mémoire d’Autignac » organise sa réunion mensuelle ce samedi 14 juin 2014 à partir de 17 heures en la Salle d’Autrefois.

Pour ce dernier rendez-vous avant les vacances d’été, l’association propose de dresser le portrait du pittoresque Auguste Tarascon, liquoriste Autignacois qui créa au cours du XIXème siècle, le célèbre « Kina Tarascon ».

Cette liqueur sera si célèbre qu’elle fera l’objet d’un monologue intitulé « Je vends du Kina Tarascon », écrit en 1887 par Léon Garnier. 

A noter qu’au cours de cette réunion sera mis à la vente le 19ème bulletin de la collection « Hier Autignac », qui aborde l’histoire de l’immigration espagnole à Autignac de 1872 à 1936 ; l’épopée de Georges Araou, enfant de la commune et mutin sur les Allées Paul Riquet lors de la révolte des Vignerons de 1907 ou encore la rue Saint André, la famille Roger au service de la maréchalerie et du charronnage … 

07/06/2014

Le Syndicat de Chasse en Assemblée générale

AG Chasse.JPGDernièrement, le Syndicat de chasse de la commune a tenu son Assemblée Générale devant une trentaine de personnes.

Romain Sylvestre, président dudit syndicat a indiqué à l’assistance les actions mises en œuvre tout au long de l’année 2013, et notamment la réfection du hangar de chasse, avec l’aide de la municipalité qui a octroyé 9 091, 99 € pour la réfection du toit et 3 000 € pour le crépis de la façade.

Pour l’année 2014, sont prévus 4 lâchers de 30 faisans et 3 lâchers de 100 perdreaux. Afin de préserver le lapin devenu rare, le Syndicat souhaite interdire le tir pour cette année.

Au niveau du bilan financier, l’exercice 2013 est en déficit de 1 265,88 € (recettes : 23 54,89 € - dépenses : 24 815,77 €) et ce en raison des nombreux réaménagements effectués sur le hangar de chasse. Malgré cela, le solde du syndicat reste excédentaire de 3 893,48 €, ce qui laisse une bonne marge de manœuvre pour les années à venir. 

Le Syndicat de Chasse a aussi mis au vote une participation exceptionnelle de 10 € par membre, qui permettra la pérennité des lâchers et les finitions du hangar. Un verre de l’amitié a clôturé cette assemblée générale. 

06/06/2014

Réfections de rue : en cours et à venir !

Récemment, la municipalité a validé en conseil municipal la réfection de deux rues piétonnes afin de les rendre plus praticables et surtout, afin d’embellir le cœur de ville laissé pendant de nombreuses années à l’abandon.

Ainsi, la SLTPE, attributaire du marché pour la réfection des places dans le courant de l’année 2013 a été sélectionnée pour procéder à la réfection de la rue Saint Roch, pour un montant de 21 645,00 € HT, et de la rue Copo-Cambos, pour un montant total de 10 292,00 € HT.

Pour le revêtement de ces deux rues, la municipalité a opté pour du béton désactivé dont l’aspect esthétique est bien plus travaillé qu’un simple revêtement de goudron. 

Très prochainement, ce sont d’autres rues qui feront l’objet de réfections : la rue de la Poujade (partie haute), qui bénéficie du Hors-Programme 2013 de Norbert Etienne, conseiller général ; et enfin, la rue Jean Moulin, la rue de la Paix (partie étroite), la rue des Ecoles et la rue du Portalet, qui bénéficient d’une importante subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2014.