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30/04/2014

Compte rendu du conseil municipal

-- COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL –

-- VENDREDI 25 AVRIL 2014 – 19 HEURES –

 

Présents : M. Marchi, maire d’Autignac ; Mmes Da Costa, Fichelle, Goudard, Lacotte, Pasquier, Pullara ; MM. Barxias-Casties, Bosc, Duhan, Eliez, Harlingue, Kennedy, Plaza.

Absents : M. Dana (procuration à Marchi).

Secrétaire de séance : Mme Fichelle.

-         Approbation du procès-verbal du 10 avril 2014 : à l’unanimité des présents, le conseil municipal approuve la rédaction du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 avril 2014.

-         Vote des subventions aux associations : à l’unanimité des présents, le conseil approuve l’attribution des subventions aux associations communales. Pour le budget 2014, le versement de subventions aux Anciens Combattants et à la Boule de Neige est interrompu ; est aussi versée à titre exceptionnel une subvention de 3 000 € au Syndicat de chasse, en compensation d’un arrêt des versements sur 6 ans. 

-         Vote des taux de taxes 2014 : à l’unanimité des présents, le conseil décide de maintenir les taux tels qu’établis en 2013 : 14,11 % pour la taxe d’habitation ; 22,13 % pour la taxe foncière sur les propriétés bâties ; 70,42 % pour la taxe foncière sur les propriétés non bâties, soit un produit fiscal attendu de 381 477 €.

 

-         Vote du Budget principal 2014 : à l’unanimité des présents, le conseil approuve le budget de 1 682 234,34 €, qui se décompose comme suit : 700 717,00 € en section de fonctionnement (recettes et dépenses équilibrées) et 981 517,34 € en section d’investissement (recettes et dépenses équilibrées). 

-         Vote du Budget Annexe Assainissement 2014 : à l’unanimité des présents, le conseil approuve le budget Assainissement de 522 820,21 €, avec 37 053,00 € en section d’exploitation et 485 767,21 € en section d’investissement. 

-         Réfection de voirie communale : à l’unanimité des présents, le conseil approuve la réfection de la rue Saint Roch pour un montant de 21 645 € HT et de la rue Copo-Cambos pour un montant de 10 292 € HT, sommes issues du marché conclu pour l’aménagement de la Place du 14 Juillet avec la SLTPE qui laisse apparaitre un reste non utilisé de 41 500 € HT. 

Monsieur le maire propose aussi la création de deux arrêts minutes sur la Place du 14 Juillet, permis grâce à un déplacement des potelets pour un montant de 2 320 € HT. Le conseil approuve à la majorité, avec une abstention, celle de Marie-Laure Pullara. 

-       Autorisation pour recrutement du personnel en cas d’indisponibilité des agents : à l’unanimité des présents, le conseil autorise Monsieur le maire à remplacer du personnel lorsque les circonstances (congés, arrêts maladies …) rendront ledit remplacement inévitable pour permettre le bon fonctionnement des services municipaux. 

-       Renouvellement convention assistance technique CG34 pour l’assainissement : à l’unanimité des présents, le conseil approuve le renouvellement de la convention conclue avec le Conseil Général de l’Hérault, relative à l’assainissement, et pour un montant annuel de 612,50 €. 

-       Choix du correspondant défense : à l’unanimité des présents, le conseil propose la nomination d’Antoine Barxias-Casties aux fonctions de Correspondant Défense qui, créé en 2001, a pour objet d’entretenir le devoir de mémoire ainsi que le lien Armée-Nation.  

-       Désignation des délégués au SIGAL : à l’unanimité des présents, le conseil accepte de déléguer au Syndicat Intercommunal de Gestion et d’Aménagement du Libron, les mêmes membres que le Syndicat Mixte de la Vallée de l’Orb, à savoir Angélique Goudard et Antoine Barxias-Casties. Les délégués suppléants seront Jacques Eliez et Fabien Duhan. 

-       Désignation des délégués au Pech-Bleu : à l’unanimité des présents, le conseil approuve la nomination de Jacques Eliez comme délégué à la SEM-PFO le Pech Bleu. 

-       Ouverture de l’atelier de distillation : à l’unanimité des présents, le conseil approuve le projet d’ouverture de l’atelier de distillation par M. Quentin Le Cléac’h qui ouvrira, en sus de cette atelier, un espace de vente directe au public. 

-       Modification de circulation rue de la Paix : cette question ne fait pas l’objet d’une délibération mais simplement d’une information à la population qui sera concertée dès qu’une modification du sens de circulation sera jugée nécessaire par le conseil municipal. 

-       Venue de Marc Cassot à Autignac : Michel Alcaine avait présenté en décembre 2013 au conseil municipal, et au nom de l’association « Mémoire d’Autignac », le projet de visite de Marc Cassot en notre commune, avec cycle de projections, expositions sur la carrière du comédien et octroi de son nom à la Salle Bastide. 

Monsieur le maire expose que ce brin de culture permet le rayonnement de la commune et que de surcroit, le projet a été intégralement pris en charge par l’association « Mémoire d’Autignac » et qu’il convient que la municipalité se positionne quant au changement de nom de la salle. Vote : 13 pour, 2 contre.  

-         Questions diverses : les travaux et aménagements à venir dans la commune ont été listés par Jacques Eliez ; plusieurs informations d’ordre associatif ont été données : week-end de mobilisation contre le cancer, les 3 et 4 mai ; carnaval le 8 mai ; concours de pêche le 10 mai ; repas des aînés le 12 mai …

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